Toutes les ressources fonctionnaire territorial 39 résultats (2ms)
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 19 verso).
400W/6
,
3 février 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 35 verso).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 63).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 69).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 82).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes compte tenu des avancements de grade dans les filières sportive et médico-sociale (folio 9).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes dans le cadre de la mise en place de la filière sanitaire et sociale (folio 23).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes et création d'un poste de formateur (folio 85 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
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