Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
400W/2
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20 octobre 1992
décision du maire
73 avenue Édouard-Vaillant et 16-18 bis rue Berthier, création d'une véranda et fermeture d'un balcon : déclaration préalable de travaux DP 14B0146.
692W/10/7
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15/12/2014-01/04/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-141 (folio 80).
400W/2
,
21 octobre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble dit UGC sis 78-80 avenue Jean-Jaurès et 78 avenue Édouard-Vaillant, avenant rectificatif à la convention avec la Sidec (folio 65).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Akrour relative au 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-107 (folio 45).
400W/2
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27 juillet 1992
décision du maire
Immeubles insalubres avenue Jean-Jaurès à côté du parc Diderot et avenue Édouard-Vaillant : photographies (mars-avril 1985 et octobre 1986).
814W/379
,
1985-1986
5 avenue Édouard-Vaillant, construction des Caves pantinoises : permis de construire.
21W/10/2, 4Fi/988
,
1929
permis de construire
Carrefour de la mairie vu du troisième étage de l'hôtel de ville : photographies.
759W/1054
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27/02/1988
photographie
83 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/15, 4Fi/1000/1, 4Fi/1000/2
,
1903
permis de construire
Registre des délibérations. - Protocole d'accord et versement d'une indemnité pour éviction commerciale à l'amiable de la SNC Mouthon Serrier de l'immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, report de la discussion (folio 40).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard Vaillant, acquisition des lots de copropriété n° 2, 12 et 24 (folio 66).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Parties communes afférentes au terrain sis 47 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 39), acquisition (folio 15 verso).
400W/6
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3 février 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant, cession (folio 44).
400W/12
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19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
74-76 avenue Jean-Jaurès et 80-82 avenue Édouard-Vaillant. - Grande pharmacie des Quatre-Chemins, réhabilitation : permis de construire PC 18B0028/1.
828W/20/6
,
2022
permis de construire
15 avenue Édouard-Vaillant et 2 rue Danton, démolition de locaux de stockage : permis de démolir PD 11B0017.
668W/40/1
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21/09/2011-24/11/2011
permis de démolir