Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement : décision 1997-22 (folio 72).
400W/13
,
6 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de rénovation partielle des salles de classe des groupes scolaires Charles-Auray, Paul-Langevin et Sadi-Carnot et de ravalement partiel du groupe scolaire Sadi-Carnot, marché négocié de maîtrise d'œuvre Didier Brard : décision 1997-23 (folio 72 verso).
400W/13
,
10 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention de réservation de boxes sis rue Auger avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avenant n° 2 : décision 1997-24 (folio 73).
400W/13
,
11 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Locaux sis 1 rue Victor-Hugo et 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Fennec productions : décision 1997-26 (folio 74).
400W/13
,
17 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 1 : décision 1997-25 (folio 73 verso).
400W/13
,
17 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages causés à autrui, défense recours et indemnités accidents corporels, avenant n° 2 à la police 19307 L Pacte RC n° 01 SMACL pour révision de la cotisation 1996 : décision 1997-27 (folio 74 verso).
400W/13
,
17 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire avec Plastic Omnium SA des locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, avenant n° 2 : décision 1997-28 (folio 75).
400W/13
,
19 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Auto-contrôle bactériologique pour la crèche collective sise 11 rue des Berges, contrat laboratoire Ecobio : décision 1997-29 (folio 75 verso).
400W/13
,
26 mars 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds d'intervention de quartier (FIQ), approbation du versement d'une subvention de 80 000 francs au Pact-Arim 93 (folio 88 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997, adoption (folio 77).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Quai de l'Aisne, approbation du programme d'investissement (folio 78 ter).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École Sadi-Carnot, approbation du programme d'investissement (folio 78 bis).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement intérieur des écoles Charles-Auray, Paul-Langevin et Sadi-Carnot et ravalement de l'école Sadi-Carnot, marché de travaux (folio 90).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal