Toutes les ressources 74 461 résultats (30ms)
778W/68
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2018
10 rue Sainte-Marguerite. - Résorption d'habitat insalubre : fiches d'enquête, arrêtés préfectoraux, signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, rapport d'expertise, arrêté du maire, tableau de relogement, estimation immobilière, correspondance (1992-1994, 1998-2002).
816W/79
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1992-2002
PLANTARD Eugène Jean Marie
H/21
Registre des délibérations. - Fourniture de livres dans les écoles et dans les bibliothèques, marché négocié avec la société GELC (page 85).
90W/3
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23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déclaration du conseil municipal (page 75).
90W/6
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26 février 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'office d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin et de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, avis du conseil municipal (folio 73 verso).
400W/3
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11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux de la permanence de secteur du service social sis 59 bis avenue Jean-Lolive, avenant de résiliation triennale au contrat de bail avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : décision 1996-15 (folio 95).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Demandes de bourses à l'école des Arts et métiers (page 73).
995
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5 juin 1903
délibération du conseil municipal
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de Atelier Randja, Idoneis et D.A. architectes.
764W/244
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2015
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal pour 1963 (page 114).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
5 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/46/3
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1956
permis de construire
Registre des délibérations. - École maternelle Joliot-Curie 25, rue des Grilles, demande d'ouverture d'une huitième classe (page 173).
7W/56
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12 juillet 1968
Bureaux 10 à 19 : listes électorales.
469W/130
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02/2000
Marcel, le grand-père de Jean-Paul Guinant, dans le laboratoire de la boulangerie pâtisserie sise 164 avenue du Général-Leclerc : photographie.
198Z/6
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[1959]
Dossiers médicaux (de 57406 à 58233).
519W/108
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2004