Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
757W/3
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1994-1996
Conseil municipal du 18/03/99 : dossier de séance SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication) VI Groupement de commandes pour les services de Télécommunication, (H) marché n°1 : Voix données, fixe mobile - lot n°5.
566W/40
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1999
Journal des mandatements de la ville : mandat n° 1980 à 3858 bordereau n° 195 à 413.
471W/125
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11/03/2003-25/04/2003
Registre des délibérations. - Création d'un poste de secrétaire d'administration en emploi contractuel à titre temporaire (page 27).
7W/62
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22 avril 1974
délibération du conseil municipal
Saison culturelle 2017-2018, enquête sur l'impact des outils de communication de la saison culturelle : questionnaires nominatifs (2016) ; réflexion autour du dispositif de mailing : note, support de présentation (2016-2017) ; consultation sur la modification de l'identité graphique de la saison culturelle : notes de cadrage, supports de présentation, offre retenue, offres non retenues.
736W/4
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2016-2018
Registre des délibérations. - Travaux de voirie, emprunt de 1 000 000 francs à la Caisse nationale de retraite des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (page 27).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Permissions de voirie n° 3400 à 3599.
263W/29
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1989
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un groupe d'habitations rue Victor-Hugo, demande d'autorisation présentée par la société foncière Hugo-Lakanal : avis du conseil municipal (page 287).
1006
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12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 100 000 francs (page 326).
994
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10 juin 1902
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (Das à Mon).
394W/13
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02/03/1987-05/09/2001
Épisode 1
BIBH/ART/036
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32
Registre des délibérations. - Mise en œuvre d'enrobé coulé à froid pour la réfection de la couche de roulement de diverses rues, marché négocié EVA : décision 1994-144 (folio 79).
400W/7
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19/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Personnel communal, demandes de logement des animateurs et de recrutement d'un auxiliaire à temps partiel pour les deux maisons des jeunes (page 151).
7W/56
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29 mars 1968
15 rue Charles-Auray : permis de construire.
43W/137/3
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1961
permis de construire
Prestations d'action sociale : factures de centre de loisirs.
688W/171
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06/2015-12/2015