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408W/12
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1967-1997
Élection des députés à l´Assemblée nationale, convocation des collèges électoraux : affiche.
1Fi/605
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23 novembre 1958-30 novembre 1958
affiche
Registre des délibérations. - Autorisation d'ester en justice dans l'affaire contre la Société des forges de Bobigny (page 86).
90W/1
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16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Téléthon, Noël Solidaire et Village d'hiver, organisation : flyers, devis, notes, plans, correspondance, factures.
807W/13
,
2021
Centres de loisirs Jean-Lolive, Charles-Auray et Saint-Exupéry, inscription aux activités périscolaires : formulaires individuels [classement alphabétique].
724W/16
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2015-2016
Funérailles et lieux de sépulture. - Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (septembre-octobre 2016).
715W/57
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2016
21 rue Parmentier, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/28/21, 4Fi/1817/1, 4Fi/1817/2, 4Fi/1817/3
,
1925
permis de construire
Registre des délibérations. - Obsèques de Victor Hugo (page 367).
986
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23 mai 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de bureaux abris sur la ligne de tramways de l'Est parisien-Raincy-Opéra (page 52).
996
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24 janvier 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Portrait de Jean-Pierre Henry, responsable des Espaces verts : photographies.
759W/2700
,
2000
photographie
Registre des délibérations. - Fêtes de 1901 : décorations et illuminations (page 185).
994
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7 juin 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Combustibles (page 208).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins. - Concertation publique : registres mis à disposition.
486W/18
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2000
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/202
,
2013-2018
.pdf et .odt