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159W/63/3
,
1988-1989
permis de construire
Maquette de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/108
,
octobre 1994
photographie
Registre des délibérations. - Bail de location à madame Pleinecassagne d'un appartement sis 80 rue Charles-Nodier : décision 1990-128 (page 85).
190W/23
,
5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires, achèvement ; loi du 11 juillet 1868 ; vote de trois impositions pendant dix ans (page 49).
980
,
7 novembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des journées de prestations en nature (page 224).
7W/53
,
11 octobre 1954
délibération du conseil municipal
DEPLANQUE Auguste Alexandre
H/20
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Compagnie générale des eaux relative à l'affaissement rue Lépine, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1994-27 (folio 28 verso).
400W/6
,
23 février 1994
décision du maire
Îlot 27. - Centre socio-éducatif, construction : correspondance avec les entreprises, appels d'offres, subventions départementales, délibérations du Conseil municipal, marchés d'études, avenants aux marchés.
208W/66
,
1982-1985
Registre des délibérations. - Résultat du budget de l'assainissement de 1994, affectation (folio 35 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Dossiers dentaires n° 32784-33056.
760W/885
,
2019
262W
262W/1-27
,
1991-1997
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/93
,
2013-2018
.pdf et .odt
5 route de Noisy : permis de construire PC 04B0024.
503W/24/2
,
2004-2005
permis de construire
Conseil municipal du 6 février 2014, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 46-50), Information (n° 51)).
689W/13
,
2014
Registre des délibérations. - Restauration du balcon du deuxième étage de l'immeuble communal sis 125 avenue Parmentier à Paris Xie, marché de gré à gré de maçonnerie avec l'entreprise Puech (page 29).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal