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191W/24/16
,
1989-1990
déclaration de travaux
Arrêtés n° 296 au n° 575.
653W/104
,
2012
Interservices 2006-2007.- Fête de la musique : affiche Decaux, pubublicité Canal, bandeau, tract, pass backstage, lettre. Semaine de la femme : programme, affiche, invitation. Affiches mensuelles ça se passe à Pantin. Pantin la fête : affiche Decaux, programme, calicot, courrier riverain, t-shirt, règlement brocante, signalétique kermesse nautique. Noël à Pantin : affiche, programme, signalétique.
664W/33
,
01/2006-12/2007
Volley-ball au stade Charles-Auray : photographies.
759W/1932
,
30 juin 1998
photographie
HERTMANS François Eugène
H/23
3-7 rue du Général-Compans : permis de construire PC 11B0042/2.
743W/52/2
,
05/12/2014-29/10/2015
permis de construire
Personnel communal : dossiers administratifs (Q à ROB).
726W/53
,
2005-2017
Utilisation des installations sportives, redevances : courriers, plannings, mémoires, annexe de convention.
632W/26
,
1997-2004
21 rue de la Paix, pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable de travaux DP 15B0001.
692W/33/4
,
05/01/2015-12/03/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Construction d'une crèche, d'un centre de protection infantile et maternelle, d'une garderie et d'une halte d'enfants aux Courtillières (page 134).
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
NISSE Edmond Paul
H/21
Registre des délibérations. - Deuxième tranche de raccordement de l'éclairage public du quartier des Courtillières, marché négocié Forclum : décision 1983-13 (page 1).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 06B0038.
521W/5/4
,
26/04/2006-23/06/2006
Déclaration de travaux
24 rue Gabrielle-Josserand, régularisation de la création d'une terrasse par le précédent propriétaire : déclaration préalable de travaux DP 15B0060.
692W/13/8
,
22/07/2015-11/08/2015
déclaration préalable
Registre des arrêtés du maire n° 1 à 930.
82W/45
,
03/01/1988-09/05/1988