Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

653W

• Bureau municipal du 31 janvier 2011 : ordre du jour, pièces déposées sur tables, projet d'ordre du jour, convocation, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.

• Commissions du 7 février 2011 : convocations, ordre du jour, relevés de décisions. Conseil municipal du 10 février 2011 : compte rendu, procès-verbal des délibérations, pouvoirs, votes, ordre du jour, note de synthèse générale, annexes.

• Conseil municipal du 10 février 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1-2. Habitat, n° 3. Aménagement, n° 4-5. Urbanisme, n° 6-16. Affaires sanitaires, n° 18. Démocratie locale, n° 19. Vie associative, n° 21-31.

• Conseil municipal du 10 février 2011, dossiers de séance. - Patrimoine, n° 32. Innovation sociale, n° 33. Affaires culturelles, n° 34-36. Affaires scolaires, n° 37. Affaires sportives, n° 38. Marchés, n° 39-44. Environnement et développement durable, n° 45. Coopération décentralisée, n° 46. Personnel, n° 47. Affaires diverses, n° 48-49. Information, n° 51.

• Conseil municipal du 31 mars 2011 : projet d'ordre du jour, projet de note de synthèse, compte rendu, pouvoirs, votes, ordre du jour, annexes, convocation. Bureau municipal du 21 mars 2011 : convocation, projet d'ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations, pièces déposées sur tables. Commissions du 28 mars 2011 : ordre du jour, relevés de décisions, convocations.

• Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1. Intercommunalité, n° 2-6. Habitat, n° 7-9. Aménagement, n° 11. Urbanisme, n° 12-16. Développement économique, n° 17-18. Politique de la ville, n° 19.

• Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance (sauf les marchés). - Démocratie locale, n° 20. Vie associative, n° 21. Développement des quartiers, n° 22-25. Affaires sociales, n° 26-27. Affaires scolaires, n° 28. Affaires culturelles, n° 29-32. Jeunesse, n° 33-34. Affaires techniques, n° 46-48. Personnel, n° 49-51. Affaires diverses, n° 53-55. Délai d'urgence, séisme et tsunami au Japon, n° 57.

• Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 36-38.

• Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 39-45.

• Bureau municipal du 2 mai 2011 : projet de note modifié, convocation, ordre du jour, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 9 mai 2011 : convocations, relevés de décisions.

• Conseil municipal du 12 mai 2011 : procès-verbal des délibérations, compte rendu, documents déposés sur tables, pouvoirs, votes, convocation et ordre du jour, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes

• Conseil municipal du 12 mai 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1-5. Habitat, n° 6-8. Aménagement, n° 9-13. Urbanisme, n° 14-22. Développement économique, n° 23-25.

• Conseil municipal du 12 mai 2011, dossiers de séance. - Prévention et sécurité, n° 26. Vie associative, n° 27-32. Affaires sociales, n° 33. Affaires scolaires, n° 34-35. Affaires culturelles, n° 36-37. Enfance, n° 38. Affaires sportives, n° 39-42.

• Conseil municipal du 12 mai 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 43-44. Affaires techniques, n° 45, 47-49. Personnel, n° 50. Information, n° 51. Vœu, n° 52.

• Bureau municipal du 6 juin 2011 : ordre du jour, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, pièces déposées sur tables, convocation. Commissions du 9 juin 2011 : mandat 2008, état de présence de M. Toupuissant, relevés de décisions, ordre du jour, convocations.

• Conseil municipal du 17 juin 2011 : compte rendu, rectificatif du procès-verbal des délibérations, pouvoirs, votes, mandat 2008, état de présence de M. Toupuissant, pièces déposées sur tables, convocation et ordre du jour, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.

• Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1-5. Habitat, n° 6-8. Aménagement, n° 9, 11-15.

• Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 16-26. Développement économique, n° 29-30. Politique de la ville, n° 31. Prévention et sécurité, n° 32. Vie associative, n° 33-34. Innovation sociale, n° 35.

• Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance (sauf marchés). - Affaires sociales, n° 36-38. Affaires scolaires, n° 39-40. Affaires culturelles, n° 42-43. Jeunesse, n° 44-47. Affaires techniques, n° 55-56. Intercommunalité, n° 57. Personnel, n° 58-61. Affaires diverses, n° 62-69. Information, n° 70-71.

• Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 48-54.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1-4. Habitat, n° 5-7. Aménagement, n° 8-13. Urbanisme, n° 15-22. Développement économique, n° 23. Politique de la ville, n° 24.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossiers de séance. - Vie associative, n° 25-29. Vie des quartiers, n° 33-47. Santé, n° 48-51. Affaires culturelles, n° 52. Affaires socio-culturelles, n° 53-54. Affaires sportives, n° 55.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossiers de séance. - Marchés, n° 56-62.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossiers de séance. - Affaires techniques, n° 63-66. Intercommunalité, n° 67. Affaires diverses, n° 68-71. Information, n° 72. Vœu, n° 73. Vœu, n° 74.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 14 : dossier du plan local d'urbanisme (PLU).

• Bureau municipal : ordre du jour, pièces déposées sur tables, convocation, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 19 septembre 2011 : ordre du jour, relevés de décisions, convocations.

• Conseil municipal du 22 septembre 2011 : compte rendu, procès-verbal, bulletins de vote n° 69, CD-Rom du plan local d'urbanisme (PLU), pouvoirs, feuilles de pointage, pièces déposées sur tables, convocation, ordre du jour, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.

• Conseil municipal du 20 octobre 2011, dossiers de séance. - Intercommunalité, n° 1-2. Affaires financières, n° 3-5. Habitat, n° 6, 8-9. Aménagement, n° 10-11. Développement économique, n° 12-13. Petite enfance, n° 16-17. Relations avec les usagers, n° 18.

• Conseil municipal du 20 octobre 2011, dossiers de séance. - Affaires culturelles, n° 19-25. Jeunesse, n° 26. Prévention et sécurité, n° 27-29. Marchés, n° 30-34.

• Conseil municipal du 20 octobre 2011, dossiers de séance. - Affaires techniques, n° 35-39. Environnement et développement durable, n° 40. Personnel, n° 41-46. Affaires diverses, n° 47. Information, n° 48.

• Bureau municipal du 10 octobre 2011 : ordre du jour, pièces déposées sur tables, projet de procès-verbal des délibérations, projet de note de synthèse générale, annexes. Commissions du 17 octobre 2011 : ordre du jour, relevés de décisions, convocations.

• Conseil municipal du 20 octobre 2011 : compte rendu, procès-verbal, pouvoirs, feuilles de votes, pièces déposées sur tables, ordre du jour, convocation, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.

• Conseil municipal du 17 novembre 2011, dossiers de séance. - Finances, n° 7-10. Ressources humaines, n° 11. Ressources juridiques et administratives, n° 12-13. Aménagement, n° 14-16. Développement économique, commerce et emploi, n° 18-20, 22. Habitat et logement, n° 23. Urbanisme, n° 24-25.

• Conseil municipal du 17 novembre 2011, dossiers de séance. - Petite enfance, n° 26. Affaires diverses, n° 28. Prévention et tranquillité publique, n° 29. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 30-32. Développement culturel, n° 33-34. Voirie et déplacements, n° 35. Intercommunalité, n° 36. Environnement et développement durable, n° 37. Information, n° 38. Divers, n° 39.

• Bureau municipal du 7 novembre 2011 : ordre du jour, pièces déposées sur tables, convocation, projet de note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 14 novembre 2011 : relevés de décisions, convocations, ordres du jour.

• Conseil municipal du 17 novembre 2011 : compte rendu, procès-verbal, élection du 2e adjoint au maire, pouvoirs, feuilles de vote, pièces déposées sur tables, ordre du jour, convocation, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossiers de séance. - Modification du règlement intérieur, n° 1. Finances, n° 2-7. Ressources humaines, n° 8-11, 13. Ressources juridiques et administratives, n° 14-23.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossiers de séance. - Aménagement, n° 24-27. Urbanisme, n° 36-39. Petite enfance, n° 40-41. Santé, n° 42-44.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossiers de séance. - Développement économique, commerce et emploi, n° 29, 32-33, 35.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossiers de séance. - Citoyenneté et développement de la personne, n° 46-62.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossiers de séance. - Développement culturel, n° 63-68, 70-72. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 73-75. Patrimoine et cadre de vie, n° 76-78. Affaires diverses, n° 79. Information, n° 81. Projet de réhabilitation de deux équipements sportifs, n° 82.

• Bureau municipal du 5 décembre 2011 : ordre du jour, pièces déposées sur tables, documents à la consultation, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations. Commissions du 12 décembre 2011 : ordres du jour, convocations, relevés de décisions.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011 : pouvoirs, feuilles de votes, pièces déposées sur tables, annexes, convocation, ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations.

• Conseil municipal du 15 décembre 2011 : procès-verbal, envoi du compte rendu.

• Conseil municipal du 17 juin 2011. - Élections sénatoriales : compte rendu de sténotypiste, courriers du 22 juin 2011, courrier type, feuilles de présence, pouvoirs, constitution des listes, courriers de remplacement de M. Kern, réunion du 8 juin 2011, notification aux élus de l'arrêté préfectoral, emails, note de présentation, circulaire ministérielle.

• Recueil des actes administratifs.

• Décisions.

• Arrêtés n° 1 au n° 253.

• Arrêtés n° 254 au n° 484.

• Contrats n° 1 au n° 37.

• Contrats n° 38 au n° 48.

• Contrats n° 49 au n° 53.

• Contrats n° 54 au n° 74.

• Contrats n° 75 au n° 109.

• Contrats n° 110 au n° 136.

• Contrats n°°137 au n° 170.

• Contrats n° 171 au n° 199.

• Contrats n° 200 au n° 230.

• Contrats n° 231 au n° 271.

• Contrats n° 272 au n° 302.

• Conseil municipal du 9 février 2012, dossiers de séance. - Développement durable, n° 1. Finances, n° 2-3. Ressources humaines, n° 4. Ressources juridiques et administratives, n° 5-10. Aménagement, n° 11. Urbanisme, n° 12. Petite enfance, n° 13. Action sociale, n° 14. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 15-25.

• Conseil municipal du 9 février 2012, dossiers de séance. - Développement culturel, n° 26-28. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 29. Direction générale des services, n° 30. Environnement et développement durable, n° 31. Intercommunalité, n° 32. Information, n° 33.

• Bureau municipal du 30 janvier 2012 : convocation, ordre du jour, note de synthèse et projet de délibérations, annexes. Commissions municipales du 6 février 2012 : ordres du jour, convocations, relevés de décisions.

• Conseil municipal du 9 février 2012 : compte rendu, note de synthèse et projet de délibérations, pouvoirs, feuilles de votes, ordre du jour, convocation, annexes.

• Conseil municipal du 29 mars 2012, dossiers de séance. - Ressources, n° 1-6, 9-14.

• Conseil municipal du 29 mars 2012, dossiers de séance. - Développement urbain durable, n° 16, 22, 25-37, 39-42. Solidarité et proximité, n° 43. Citoyenneté et développement de la personne, n° 44-45, 47-51.

• Conseil municipal du 29 mars 2012, dossiers de séance. - Patrimoine et cadre de vie, n° 52-53. Direction générale des services, n° 54-56.

• Bureau municipal du 29 mars 2012 : convocation, ordre du jour, notes et délibérations mises sur table, notes de synthèse et projet de délibérations, annexes, dossiers retirés lors de la séance. Commissions du 26 mars 2012 : ordres du jour, convocations, relevés de décisions.

• Conseil municipal du 29 mars 2012 : compte rendu, convocation, ordre du jour, feuilles d'émargement, feuilles de votes, pouvoirs, projets de notes de synthèse et projets de délibération, annexes, procès-verbal, tenues des commissions, ordre du jour des commissions.

• Conseil municipal du 12 avril 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1-5. Ressources humaines, n° 6. Ressources juridiques et administratives, n° 7. Systèmes d’information, n° 8. Habitat et logement, n° 9-10. Action sociale, n° 11-12. Petite enfance, n° 13-15. Relations avec les usagers, n° 16. Santé, n° 17. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 18-21. Développement culturel, n° 22-24.

• Conseil municipal du 12 avril 2012, dossiers de séance. - Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 25-27. Bâtiments, n° 28. Intercommunalité, n° 29-32.

• Bureau municipal du 2 avril 2012 : dossiers déposés sur tables, projet d'ordre du jour, annexes, convocation. Commissions du 10 avril 2012 : convocations, ordres du jour, relevés de décisions. Conseil municipal du 12 avril 2012 : annexes.

• Conseil municipal du 12 avril 2012 : compte rendu, procès-verbal, pouvoirs, feuilles de votes, feuilles d'émargements, note de synthèse et projet de délibérations, convocation, ordre du jour, annexes.

• Conseil municipal du 28 juin 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1-12. Ressources humaines, n° 13-15. Systèmes d'information, n° 23.

• Conseil municipal du 28 juin 2012, dossiers de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 16-18.

• Conseil municipal du 28 juin 2012, dossiers de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 19-22. Aménagement, n° 24-25.

• Conseil municipal du 28 juin 2012, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 28-37. Relations avec les usagers, n° 39-41. Santé, n° 42-43. Action sociale, n° 44-47. Petite enfance, n° 48-50. Démocratie participative, n° 51-52.

• Conseil municipal du 28 juin 2012, dossiers de séance. - Développement culturel, n° 53-54. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 55-58. Prévention et tranquillité publique, n° 59. Bâtiment, n° 60-61. Intercommunalité, n° 62-63. Divers, n° 64-66. Information, n° 67.

• Conseil municipal du 28 juin 2012 : compte rendu, annexes.

• Bureau municipal du 18 juin 2012 : annexes, convocation, ordre du jour, note de synthèse et projets de délibérations. Commissions du 25 juin 2012 : convocations, ordres du jour, relevés de décisions.

• Conseil municipal du 28 juin 2012 : procès-verbal, feuilles de votes, pouvoirs, feuilles d'émargements, convocation, ordre du jour, pièces déposées sur tables.

• Conseil municipal du 20 septembre 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1. Ressources humaines, n° 2-5. Ressources juridiques et administratives, n° 6-11.

• Conseil municipal du 20 septembre 2012, dossiers de séance. - Systèmes d'information, n° 12. Aménagement, n° 13-15. Habitat et logement, n° 17-18. Urbanisme, n° 19-27. Développement économique, commerce et emploi, n° 28-29. Santé, n° 30-32.

• Conseil municipal du 20 septembre 2012, dossiers de séance. - Action sociale, n° 33-35. Petite enfance, n° 36-37. Démocratie, n° 38-41. Développement culturel, n° 42-43. Espaces publics, n° 44-45. Voirie et déplacements, n° 46. Direction générale des services, n° 47. Environnement et développement économique, n° 48. Information, n° 49.

• Conseil municipal du 20 septembre 2012 : annexes n° 1-3 du plan de déplacement urbain d'Île-de-France.

• Bureau municipal du 10 septembre 2012 : notes de synthèse et projets de délibérations, convocation, ordre du jour, annexes. Commissions municipales du 17 septembre 2012 : relevés de décisions, convocations, ordres du jour, réservations de salles. Conseil municipal du 20 septembre 2012 : pouvoirs, documents sur tables, feuilles de votes, convocation, ordre du jour.

• Conseil municipal du 20 septembre 2012 : feuilles d'émargements, procès-verbal, compte rendu, documents à déposer sur tables, ordre du jour, projet de délibération complète, projets de notes de synthèse et projets de délibérations, annexes.

• Conseil municipal du 22 novembre 2012, dossiers de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 4-9.

• Conseil municipal du 22 novembre 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1. Ressources humaines, n° 2-3. Aménagement, n° 10-13. Habitat et logement, n° 18. Urbanisme, n° 19-21.

• Conseil municipal du 22 novembre 2012, dossiers de séance. - Action sociale, n° 22. Petite enfance, n° 23. Démocratie et vie des quartiers, n° 24-26. Éducation, loisirs et sports, n° 27-29. Bâtiments, n° 30. Direction générale des services, n° 31-36. Divers, n° 37. Information, n° 38-41.

• Bureau municipal du 12 novembre 2012 : notes de synthèse et projets de délibérations, convocation, projet d'ordre du jour, annexes. Commissions municipales du 19 novembre 2012 : ordre du jour, relevés de décisions, convocations.

• Conseil municipal du 22 novembre 2012 : feuilles d'émargements, compte rendu, feuilles de votes, pouvoirs, notes de synthèse et projets de délibérations, annexes, projet d'ordre du jour.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1-11. Ressources humaines, n° 12. Développement économique, n° 23-25. Habitat et logement, n° 26.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 14-15, 18-22.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossiers de séance. - Urbanisme, n° 27-28. Petite enfance, n° 29-31. Démocratie participative, n° 33, 35-37. Développement culturel, n° 40-41. Éducation, loisirs éducatifs et sports, n° 42. Espaces publics, n° 43-45. Intercommunalité, n° 47-48. Divers, n° 49-51. Information, n° 52. Marché, n° 53.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 16.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 17 lots 1 à 6.

• Conseil municipal du 20 décembre 2012, dossier de séance. - Ressources juridiques et administratives, n° 17 lots 7 à 13.

• Bureau municipal du 10 décembre 2012 : convocation, ordre du jour, notes de synthèse et projets de délibérations, documents déposés sur tables. Commissions du 17 décembre 2012 : relevés de décisions, convocations. Conseil municipal du 20 décembre 2012 : annexes, feuilles d'émargements, procès-verbal, compte rendu, convocation, ordre du jour, notes de synthèse et projets de délibérations, calendrier de travail, feuilles de votes, pouvoirs, note déposée sur tables.

• Marchés caisse des écoles, n° 244 et n° 273.

• Recueil des actes administratifs.

• Décisions.

• Arrêtés n° 1 au n° 295.

• Arrêtés n° 296 au n° 575.

• Contrats n° 1 au n° 7.

• Contrats n° 8 au n° 55.

• Contrats n° 56 au n° 94.

• Contrats n° 95 au n° 122.

• Contrats n° 123 au n° 144.

• Contrats n° 145 au n° 198.

• Contrats n° 199 au n° 228.

• Contrats n° 229 au n° 240.

• Contrats n° 241 au n° 274.

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

653W

Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées