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43W/78/4
,
1966
permis de construire
Résidence Courtois située 14-16, rue Courtois, construction d'un bâtiment à usage d'habitations collectives avec programme de construction de 26 logements et parkings en sous-sol. - Dossiers des acquéreurs : correspondance, promesses de vente, plans, tableau de choix des coloris, attestations, procès-verbaux de livraison des locaux et de remise des clefs, factures, appels de fonds, contrats de vente en l'état futur d'achèvement, propositions de contrat d'assurance, contrats de réservation (lot n° 1 et parking n° 49, lots n° 2 et 3 et parking n° 37, lot n° 4 et parking n° 30, lot n° 5, lot n° 6 et parking n° 56, lot n° 7 et parking n° 31, lot n° 8 et parking n° 37, lot n° 9 et parking n° 38, lot n° 10 et parking n° 47, lots n° 11 et 12 et parking n° 50, lot n° 13 et parkings n° 31 et 48).
474W/26
,
1996-2001
Registre des délibérations. - Fourniture de travaux dans les locaux municipaux, convention entre la Ville et le centre communal d'action sociale (page 66).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs : budget primitif de 1875 (page 293V).
981
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30 juin 1874
délibération du conseil municipal
Protection de l'enfance. - Quartier nord : dossiers sociaux (F à W).
645W/61
,
2006-2011
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1994-95 (folio 6 verso).
400W/7
,
20/06/1994
décision du maire
Travaux communaux : photographies, plan de la place de l'Église.
157W/7
,
1847-1982
Conseil municipal : dossiers et comptes rendus de toute la séance.
34W/58
,
01/02/1982
Registre des délibérations. - Terrain sis 61-71 avenue Anatole-France et 37-47 voie de la Résistance, acquisition (page 81).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Les universités populaires : 1899-1914, éducation populaire et mouvement ouvrier au début du siècle
BIBH/OUV/007
,
188, préface de Madelaine Rebérioux
Registre des délibérations. - École maternelle Anatole-France rue Formagne, soumission société Atlas Fondations (page 149).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Assurances, avenant n° 1 pour la foire commerciale à la police automobile n° 2.003.294 Z (page 107).
7W/56
,
27 octobre 1967
Groupe socialiste, adhérents et sympathisants : fichier alphabétique.
361W/39
,
s.d.
Registre des délibérations. - Compte Gaz de France pour 1960 (page 269).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre madame Cozza Annie, autorisation d'ester en justice : décision 1987-267 (page 39).
90W/18
,
12 mai 1987
décision du maire