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408W/129
,
1984-1996
Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.
1Fi/2123
,
26 novembre 1907
affiche
Registre des délibérations. - Octroi : registre (page 198).
979
,
23 août 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission du budget (page 31).
990
,
25 mars 1890
délibération du conseil municipal
Casse automobile Gel auto sur les berges du canal de l'Ourcq, avant le pont Delizy : photographies.
814W/145
,
[1990]
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1857 (page 91V).
978
,
18 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un emploi de chef du personnel de service (page 35).
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Magenta (page 230).
987
,
19 mars 1886
délibération du conseil municipal
55 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 03B0036.
460W/14/5
,
2003
déclaration de travaux
ROBERT Prosper Léon
H/18
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue des Marglats par les héritiers Lemoust et Delafosse (page 244).
990
,
13 mai 1891
délibération du conseil municipal
29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.
374W/20/7
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Contrat d'assurances responsabilité civile n° 10362892A de la GAMF : décision 1979-26 (page 67).
90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
Saison culturelle 2011-2012, réalisation de supports d'information et de communication. - Fête de la musique : affiche, programme, signalétique, bulletin candidature. Concerts et spectables programmés par le Conservatoire à rayonnement départemental (Pantin cité grecque Antigone, Nuits d'été, L'étoile, Paris quartier d'été, La quermesse des Ménétreux, Le film du dimanche, 2+2 des duos qui ont du chien, Le jour de la fabrication des yeux, Brigitte, True live, Florent Marchet, Ieto, Africolor, Franz Liszt, L'homme et le travail) : affiches, tracts, bandeaux, feuilles de salles, encarts de publicité à insérer dans Canal.
729W/8
,
2011
Rue Jules-Auffret et 47 rue des Pommiers, construction de 52 logements HLM : permis de construire PC 80B0259/2.
129W/54/3
,
1981-1984
permis de construire