Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
136W/58
,
1991
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1844 (n° 22/215 page 177).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des affineurs de fromage de Brie (page 169).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Secteur du Haut-Pantin : dossiers individuels (de Wa à Zo).
340W/115
,
1992-1998
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/1539
,
16 janvier 1948
affiche
Registre des délibérations. - Établissement d'abreuvoir (page 250).
983
,
16 août 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de quatre postes d'homme de service de deuxième catégorie (page 58).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 : factures modifiées et recalculées.
651W/190
,
06/2013-08/2013
Registre des délibérations. - Avenant au contrat 21 032226 01 X réduisant le montant du prêt de 18 000 000 à 15 000 000 francs : décision 1989-26 (page 54).
190W/19
,
19 janvier 1989
décision du maire
32 rue Auger, démolition de bâtiments vétustes : permis de démolir PD 86B2236.
129W/3/6
,
1986
permis de démolir
Registre des délibérations. - Fourniture de panneaux, calicots et affiches en 1968, soumission Enseigne de Pantin (page 169).
7W/56
,
12 juillet 1968
Union des femmes de France, société de la Croix-Rouge. - Comité de Pantin, bal du 14 novembre 1908 : programme.
174Z/1
,
1908
Concessions de terrain n° 1774-1823 : registre des titres (17 avril-6 décembre 1900).
817W/5/1
,
1900
Conseil municipal : dossiers de séances, compte rendus (IV Affaires techniques, V Affaires sanitaires et sociales, VI Personnel, VII Affaires et communications diverses).
266W/7
,
28/11/1996
Dossiers médicaux (du n° 41037 au 44220).
508W/52
,
2001