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21W/2/54, 4Fi/596
,
1905
permis de construire
Personnel communal : fiches de paie (CHE-CHI).
170W/53
,
1993
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.
129W/68/3
,
1981
permis de construire
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires pour 1933 (page 160).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (de BED à BEN).
545W/7
,
1988-2008
32 rue des Pommiers, construction d'un studio d'enregistrement et d'un bureau : permis de construire PC 78B0109.
129W/63/13
,
1978
permis de construire
Registre des délibérations. - Commission de révision des listes des électeurs au conseil des prud'hommes pour 1975 (page 97).
7W/62
,
27 février 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Roux (page 146).
987
,
12 février 1886
délibération du conseil municipal
168 avenue Jean-Jaurès. - Centre-bus de Flandre, construction d'un abri pour les deux-roues : permis de construire PC 99B0025.
374W/12/2
,
1999-2000
permis de construire
Registre des délibérations. - Lettre Mignaton (page 387).
987
,
20 août 1886
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (FRA-GAI).
170W/100
,
1993
Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Lolive, exercice du droit de préemption : décision 1989-273 (page 66).
190W/21
,
8 août 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Démission du docteur Pellat de conseiller municipal : acceptation par l'autorité militaire supérieure (page 434).
983
,
26 mars 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un bassin sur le canal de l'Ourcq (page 293).
987
,
28 mai 1886
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 76008-76184.
760W/532
,
2007-2019