Toutes les ressources Distillerie (rue de la) 14 résultats (3ms)
800W/30/8
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2015-2016
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification de la façade sur quai : permis de construire PC 82B0362/2.
129W/68/1
,
1982-1983
permis de construire
Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à Icade logement n° 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division, règlement de coproriété, délibérations, acte de vente, correspondance (2007-2013). Immobilier sis 61 rue Victor-Hugo, 17 rue Delizy et 38 quai de l'Aisne, dossier d'acquisition à la SCI 61 Victor-Hugo n° 95-188 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, bail commercial, correspondance (1995-1996).
695W/40
,
1995-2013
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, modification des façades et clôtures de bâtiments industriels et de bureaux : permis de construire PC 80B0285.
129W/67/7
,
1980
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0288.
129W/67/10
,
1980
permis de démolir
35 rue Victor-Hugo, 28 quai de l'Aisne et 1-5 rue de la Distillerie. - Construction d'un ensemble immobilier de trois immeubles, douze maisons, commerces et bureaux, modification de l'aspect extérieur et de l'aménagement intérieur : permis de construire PC 15B0032/3.
800W/30/9
,
2015-2020
permis de construire
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 81B0362.
129W/68/3
,
1981
permis de construire
Quai de l'Aisne, rue de la Distillerie et 37 rue Victor-Hugo, projet d'agrandissement de la scierie : permis de construire.
21W/1/3, 4Fi/502/1, 4Fi/502/2, 4Fi/502/3
,
1923
permis de construire
Locaux ayant vocation à accueillir un relais d'assistants maternels, mail piéton et square paysager sis 37-39 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et 28 bis-30 quai de l'Aisne. - Dossiers d'acquisition à Icade logement n° 11-442 et 13-474 : avis de France domaine, plans, état descriptif de division volumétrique, délibérations, acte de vente, correspondance.
695W/39
,
2007-2013
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 81B0363.
129W/67/8
,
1981
permis de démolir
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 80B0240.
129W/67/9
,
1980
permis de démolir
35 rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne. - Compagnie royale asturienne des mines, construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux : permis de construire PC 80B0226.
129W/68/2
,
1980
permis de construire
Registre des délibérations. - Aménagement des berges du canal de l'Ourcq entre les rues de la Distillerie et Delizy, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-155 (folio 59).
400W/12
,
24 octobre 1996
décision du maire
[27-35] rue Victor-Hugo, rue de la Distillerie et quai de l'Aisne, construction d'une usine : permis de construire.
21W/32/9, 4Fi/1995/5, 4Fi/1995/6, 4Fi/1995/7, 4Fi/1995/8, 4Fi/1995/9, 4Fi/1995/10, 4Fi/1995/11, 4Fi/1995/12, 4Fi/1995/13
,
1898
permis de construire
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