Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
979
,
18 mai 1860
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus (I Finances).
225W/4
,
31/03/1994
Registre manuscrit de comptes clients classés par ordre alphabétique avec décompte des commandes.
114Z/34
,
1930-1969
Portrait de Rachid Kemoun, sculpteur : photographies.
759W/1626
,
2000
photographie
Registre des délibérations. - Revalorisation de l'indemnité représentative de logement aux instituteurs au 1er juillet 1976 (page 60).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Nettoyage des sols et vitres : dossier de marché (dénoncé en 1995).
193W/12
,
1994-1996
Généalogie, demande d'actes d'état-civil de janvier à juin 2016.
788W/8
,
2016
Déchetterie de Noisy-le-Sec : photographies.
759W/1977
,
1993
photographie
Prestation pantinoise pour l’emploi d’une assistante maternelle (PPEAM). - Dossiers de bénéficiaires en M : attestations de l’employeur de versement d’indemnité de frais de garde d’enfant, décompte des cotisations, fiches de paie, pièces justificatives.
722W/9
,
2008
Décisions du maire n° 89 à 119.
89W/100
,
1985
Registre des délibérations. - Désignation des commissions municipales (page 169).
7W/54
,
26 mars 1959
délibération du conseil municipal
Élections professionnelles (commissions administratives paritaires, comités techniques paritaires, commissions d'hygiène et de sécurité) : protocoles d'accords, dépôts des listes des candidats, listes électorales ville et Centre communal d'action sociale (CCAS), votes par correspondance, réclamations et corrections, décrets, arrêtés du maire, délibérations, organisation du vote.
267W/12
,
23/11/1995
Collège Lavoisier, construction : dossier de nationalisation de l'établissement, convention d'utilisation des locaux, tarifs de la demi-pension, convention utilisation cantines, charges du collège et répartition, correspondance, plans.
192W/262
,
1977-1985
Registre des délibérations. - Entretien de l'immeuble sis 16 rue du Congo, contrat Morin : décision 1990-255 (page 99).
190W/24
,
30 octobre 1990
décision du maire
10 rue Formagne : permis de construire.
21W/11/41, 4Fi/1076/1, 4Fi/1076/2
,
1929
permis de construire