Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
43W/156/8
,
1973
permis de construire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/109
,
2015-2022
.pdf et .odt
544W
544W/1-58
,
1978-2006
HENRY Georges Émile
H/23
Registre des délibérations. - Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, du centre-ville et des Sept-Arpents, approbation du versement de subventions communales et du fonds d'intervention de quartier (FIQ) (folio 85).
400W/10
,
25 janvier 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le commissaire de police (page 209).
990
,
25 février 1891
délibération du conseil municipal
Dommages ouvrages terminés. - Étanchéité Marcel-Cachin, MJC Youri-Gagarine, pavillon du gardien Charles-Auray, CSE Îlot 27, couverture piscine.
136W/192
,
1979-1992
Concert de la classe de Hannelore Nagorsen : enregistrement sur bande magnétique (1AV539).
540W/24
,
30/05/1988
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Magenta, troisième partie (page 40).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Secteur Courtillières : dossiers individuels (de DID à FON).
514W/3
,
1992-2007
Registre des délibérations. - Rue de la Manufacture (page 367).
985
,
19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Personnel de la mairie : bulletins de paie (Vo-Zy).
330W/40
,
1996-1998
Registre des délibérations. - Reconduction de l'ouverture de deux lignes de crédits de 20 000 000 francs auprès du Crédit local de France (folio 41).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal
102 avenue Jean-Jaurès, infiltrations d'eau : correspondance, notes, plans.
129W/40/1
,
1980
permis de construire