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8 mai 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion pour 1838 (n° 18 page 129R).
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6 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1833, examen (n° 12 page 5V).
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9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Peinture et tapisserie de la salle d'audience de la justice de paix (n° 18 page 10R).
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : registre des délibérations et des arrêtés du maire.
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1833-1839
Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution du receveur municipal (n° 25 page 132V).
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18 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs publics pour les arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux, opposition du conseil municipal (n° 65 page 46R).
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20 septembre 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour les sept derniers mois de 1832, examen (n° 7 page 3R).
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9 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, dépenses supplémentaires en 1836 (n° 74 page 59R).
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6 mars 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 87 page 72R).
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1er décembre 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 22 page 130V).
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10 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de monsieur Lequeux architecte pour règlement de divers travaux (n° 55 page 40R).
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8 février 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Évacuation des eaux pluviales et ménagères, travaux (n° 66 page 47V).
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9 novembre 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement d'une partie du village (n° 14 page 84R).
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20 août 1837
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paiement de soixante francs à monsieur Reuillet, chirurgien chargé de constater les décès en 1834 (n° 53 page 39R).
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8 février 1835
délibération du conseil municipal