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7W/57
,
23 janvier 1969
délibération du conseil municipal
23 rue Lépine, extension d'une maison individuelle en rez-de-chaussée : déclaration préalable de travaux DP 13B0089.
692W/27/6
,
27/09/2013-13/03/2014
déclaration préalable
18 rue du Bel-Air, projet de construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/2/23, 4Fi/567
,
1926
permis de construire
Reproductions des « petits métiers de rue » de Jean-Baptiste Auroux : photographies.
759W/1962
,
1997
photographie
Atelier cuir au service municipal de la Jeunesse (SMJ) Charles-Auray : photographies.
759W/749
,
17/07/1991
photographie
Dossiers médicaux (de 1301 à 1391).
342W/13
,
1995
Objets de communication réalisés pour les services ou les élus : affiches, brochures pantinoises.
406W/1
,
2002
Registre des délibérations. - Nouvelle organisation du service du ravitaillement (page 137).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Bureau d'aide sociale puis centre communal d'action sociale : registre des délibérations.
813W/2
,
9 novembre 1982-31 mars 1987
Registre des délibérations. - Assurance bris de glace pour l'hôtel de ville et le centre administratif, police 938 800 V La Parisienne-Gay remplaçant la police 55 015 551 Abeille Assurance-Socassur : décision 1994-77 (folio 97).
400W/6
,
17 mai 1994
décision du maire
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
780
,
14/06/1951-09/05/1952
1-15 rue du Cheval-Blanc, couverture de l'aire de chargement : permis de construire PC 88B2387.
245W/3/15
,
1988
permis de construire
Dossiers médicaux n° 28635 au n° 28898.
589W/199
,
2006
Conseil municipal du 16 décembre 2004 : dossiers de séance (II Affaires financières).
483W/5
,
16/12/2004
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 1 à 69).
551W/16
,
2008