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551W

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 1 à 69).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 70 à 115).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 116 à 137).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 138 à 172).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 173 à 229).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 230 à 270).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 271 à 313).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 314 à 351).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 352 à 383).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 384 à 425).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 426 à 480).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 481 à 539).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 540 à 590).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 591 à 640).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 641à 685).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 686 à 736).

• Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 737 à 789).

• Recensements militaires 1er à 4e périodes : liste de recensement, liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Élections prud'homales : liste électorale, listes des assesseurs par syndicat.

• Élections prud'homales : liste électorale.

• Élections prud'homales : circulaires, listes des candidats, résultats.

• Élections présidentielles : circulaires, listes des candidats, résultats.

• Élections législatives : circulaires, listes des candidats, résultats.

• Commission de révision des listes électorales du 09/01/2008 : listes préparatoires générales.

• Commission de révision des listes électorales du 09/01/2008 : listes préparatoires générales.

• Commission de révision des listes électorales du 09/01/2008 : listes préparatoires générales.

• Commission de révision des listes électorales du 09/01/2008 : listes préparatoires générales.

• Élections : liste électorale générale (de A à BLA), liste européenne.

• Élections : liste électorale générale (de BLE à CZE).

• Élections : liste électorale générale (de CZE à FRO).

• Élections : liste électorale générale (de FRU à JOA).

• Élections : liste électorale générale (de JOA à MAR).

• Élections : liste électorale générale (de MAR à POI).

• Élections : liste électorale générale (de POL à Z).

• Commission de révision des listes électorales du 9/01/2007. - Inscriptions, rejet : avis de notification, registres des décisions de la commission.

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Lien permanent :

551W

Cote :
551W/1-103
Dates :
2006-2008