Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
,
8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2013, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « éducation » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, conventions, bilans.
791W/17
,
2013
Personnel de service, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (A-B).
230W/1
,
1994
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/129
,
avril 1945-juillet 1945
Personnel communal : dossiers administratifs (de MIC à MOE).
603W/35
,
1971-2010
Dossiers individuels des agents (CHIB-COLL).
82W/8
,
1989
Commission de révision des listes électorales : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/77
,
07/10/2010
L'AUA : mythe et réalités, 1960-1985
BIBH/URB/066
,
143