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H/63
,
1938-1974
Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique au gymnase Hasenfratz : demande de subventions (1979). Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique de l'école primaire Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet : demande de subventions (1979). Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, chemin de la Carrière, impasse du Petit-Pantin, rues Saint-Louis, Berthier et Lapérouse : appels d'offres (1981).
34W/83
,
1979
Rue du Pré-Saint-Gervais : coupe 1/50.
451W/44
,
2000
75 rue Denis-Papin : permis de construire PC 94B0028/1.
323W/8/1
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Dossiers médicaux n° 70894-71148.
760W/508
,
2007-2019
Séance spéciale du conseil municipal avec vote et élection de Gérard Savat dans une ambiance festive : photographies.
759W/1945
,
25 juin 1998
photographie
Aide sociale légale. - Revenu de solidarité active (RSA), versement par le département de la Seine-Saint-Denis : notifications.
706W/10
,
décembre 2014-2015
Registre des délibérations. - Création d'un square aux Quatre-Chemins (page 205).
989
,
19 décembre 1888
délibération du conseil municipal
Secteur des Courtillières : dossiers sociaux (Sau à Zia).
300W/23
,
1996
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 227).
1000
,
8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/215
,
2013-2018
.pdf et .odt
Centre de loisirs de l'école maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation et extension : dossier de marché.
208W/124
,
1988-1989
Aide sociale. - Expulsions locatives, phase tribunal : liste des personnes convoquées par le tribunal.
526W/3
,
2002-2006