Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 30 rue Beaurepaire, exercice du droit de préemption : décision 1991-32 (page 95).
190W/25
,
15 février 1991
décision du maire
1 à 19 rue Victor-Hugo : déclaration préalable DP 08B0103.
565W/12/3
,
26/11/2008-08/01/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Perception du ticket modérateur, augmentation du cautionnement de la régie n° 7 de recettes au centre municipal de santé (CMS) Ténine : décision 1985-175 (page 86).
90W/14
,
6 décembre 1985
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/46
,
1982
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 65).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications diverses (page 65).
986
,
21 février 1883
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner : notes, reportage photographique, plan de situation, déclarations, correspondance, baux (7, 12, 15, 19, 21, 23, 26, 30, 36, 40, 42, 44, 50, 52, 55 et 57, rue Hoche, 7, 13, 16, 31, 33, 35, 39 et 41, rue Étienne-Marcel, 1, 4, 6, 10, 18, 22 et 26, rue Montgolfier, 24, rue Gabrielle-Josserand, 10, 14 et 20, rue du Congo, 22, rue Pasteur, 5, 8, 11 et 18, passage Roche, 23 et 35, rue Auger, 13, rue Méhul, 30, rue Jacquart, 30, rue du Saule). 45, rue Hoche, travaux de mise en état d'inhabitabilité : correspondance, rapport d'analyse des devis, plan des périmètres, décomposition du prix global et forfaitaire, note de méthodologie sommaire d'exécution et mode opératoire, cahier des charges, rapport d'étude d'impact, lettres de commande, plans de situation, plans de masse. Examen visuel des fissures du logement Guillemin au 11, passage Roche : correspondance, lettre de commande, rapport de vérification technique. Travaux de raccordement du programme ARC au réseau France Télécom rue Montgolfier et au 29, rue Étienne-Marcel : correspondance, arrêté du maire, cahier des charges.
649W/58
,
2002-2008
6 rue Saint-Louis, construction d'un pavillon et de locaux artisanaux : permis de construire PC 75B0007.
129W/66/4
,
1975-1980
permis de construire
Dossiers administratifs (ARA-BAR).
311W/2
,
1998
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/31
,
2014-2021
.pdf et .odt
Marché des halles Magenta, dialogue compétitif sans suite n° 2017091 : offres non retenues des société Giboie, Sopic et Icade.
764W/482
,
2017
Registre des délibérations. - Régie n° 37 des recettes du service Archives et documentation : décision 1982-154 (page 65).
90W/10
,
7 janvier 1983
décision du maire
Matrice, document présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés (1355-1907) : registre.
2575
,
1856-1914
Comité local de libération, grand bal de nuit à l´occasion de l´anniversaire de la semaine de l´insurrection : affiche.
1Fi/1128
,
25 août 1945
affiche