Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
90W/9
,
25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions (page 245).
988
,
17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien d'un ascenseur à la maternelle Jacqueline-Quatremaire, contrat Ascenseurs Soretex : décision 1987-139 (page 71).
90W/17
,
26 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation de la congrégation des sœurs de Saint-Vincent de Paul (page 367).
994
,
5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires sur les chemins vicinaux de la commune (page 44).
980
,
20 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
,
8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location et vente de la plieuse PIC 1100 installée en mairie annexe, contrat Satas : décision 1993-169 (folio 58 verso).
400W/5
,
29 octobre 1993
décision du maire