Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
975
,
12 mai 1813
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1812 et dépenses pour 1814, examen (page 16R).
975
,
11 mai 1813
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fidélité à l'empereur Napoléon Ier, offre de deux cavaliers équipés pour les campagnes militaires (page 15V).
975
,
15 janvier 1813
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, financement par l'établissement d'un rôle supplémentaire (page 15R).
975
,
18 août 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveau cimetière, estimation du terrain et projet de travaux de clôture (page 15R).
975
,
18 août 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un nouveau cimetière à Pantin (page 15R).
975
,
13 mai 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1811 et dépenses pour 1813, examen (page 14R).
975
,
12 mai 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de pavage de la rue dite de Mézières (page 13V).
975
,
12 mai 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1810 (page 14V).
975
,
12 mai 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Gorneau comme maire de Pantin (page 13V).
975
,
18 avril 1812
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de la fabrique et de l'église pour 1811 et 1812 (page 13R).
975
,
13 mai 1811
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1810 et dépenses pour 1812, examen (page 12V).
975
,
12 mai 1811
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre pour 1807, 1808 et 1809 (page 12R).
975
,
12 mai 1811
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Passage de corps de troupes, montant des mémoires payés pour les différents loyers de cantonnement (page 11V).
975
,
15 mai 1810
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 10V).
975
,
15 mai 1810
délibération du conseil municipal