Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/21
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28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 1 relatif à la halte-jeux Françoise-Dolto sise 35 rue Formagne (folio 80 verso).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Bonhenry, appel devant la cour de Dijon : provision à maître Maibe (page 174).
7W/54
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28 juin 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cours du soir de sténodactylographie (page 142).
1004
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26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe d'habitations au 5, rue Magenta (page 341).
1005
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24 février 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur le receveur municipal du 1er janvier au 18 octobre 1877 (page 320).
983
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23 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement de la taxe sur les appareils automatiques installés dans les lieux publics (page 22).
90W/4
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9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de l'égout de la rue Boieldieu (page 319).
1003
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21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes d'autorisation Potin, Fender et Nadot (page 285).
1000
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14 août 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite (lots n° 1 et 6), exercice du droit de préemption : décision 1993-100 (folio 65).
400W/4
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27 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Lesault (page 307).
986
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10 décembre 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires d'avocats (page 88).
90W/2
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19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité de la nouvelle voie entre les rues Hoche et Étienne-Marcel (page 83).
1001
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11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 61 rue Charles-Nodier (page 12).
90W/12
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1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 167).
989
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7 novembre 1888
délibération du conseil municipal