Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
990
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26 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution du nom de Joliot-Curie au nouveau groupe scolaire sis 88-90, rue de Paris et 25, rue des Grilles actuellement appelé Cristallerie (page 136).
7W/55
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29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 passage Roche, exercice du droit de préemption : décision 1989-24 (page 37).
190W/19
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17 janvier 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 2/160 page 130).
977
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10 février 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de mise hors d'eau des terrasses du collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive et des logements sis 34 rue Cartier-Bresson, marché négocié avec Les Étancheurs d'Île-de-France : décision 1980-13 (page 71).
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérifications sur les installations de protection d'alarme, contrat Gardovol : décision 1987-278 (page 45).
90W/18
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3 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Ouverture d'une rue entre le canal de l'Ourcq et la rue de Paris (page 162).
994
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10 mai 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation de l'éclairage public, annulation de la délibération du 23 juin 1970 confiant à monsieur Rabi, conseiller financier, la réalisation d'un emprunt de 2 500 000 francs (page 17).
7W/59
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26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais et honoraires dus à monsieur Breugnon notaire (page 190).
982
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement de subventions complémentaires pour 1978 (page 39).
90W/5
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21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt globalisé Caisse des dépôts et consignations de 6626000 francs : décision 1982-63 (page 81).
90W/9
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11 juin 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour l'acquisition du domaine de Morainval à Heilles dans l'Oise, désignation des deux délégués du conseil municipal (page 91).
7W/58
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17 décembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de divers crédits (page 260).
994
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20 décembre 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrain rue Méhul (page 106).
992
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9 novembre 1894
délibération du conseil municipal