Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts (page 305).
998
,
2 août 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, convention entre la ville de Pantin et la SEMIP (page 62).
7W/57
,
18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétrocessions de terrains dans le cimetière (page 54).
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du réseau radiotéléphonique de l'hôtel de ville, contrat Alcatel : décision 1994-5 (folio 7).
400W/6
,
11 janvier 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification du plan d'occupation des sols (POS) par suppression de l'emplacement réservé au C 111 destiné à la reconstruction du centre de secours de Pantin (page 91).
190W/21
,
28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête des écoles, soixante-dixième anniversaire (page 49).
7W/53
,
9 mai 1952
délibération du conseil municipal
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