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999
,
16 mai 1913
délibération du conseil municipal
(piscine de Pantin, Planète France)
2FI/488
carte postale couleur
Assises de la citoyenneté : photographies.
759W/416
,
septembre 1994-janvier 1995
photographie
Registre des délibérations. - Assurance multirisques matériel informatique, avenant n° 1 à la police d'assurance n° 55087869 Abeille – Socassur pour mise à jour du matériel : décision 1993-6 (folio 34 verso).
400W/3
,
5 janvier 1993
décision du maire
Registres des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration (1940-1956, 1957-1969, 1970-1996). Nomination et démission des administrateurs (1982-1993).
114Z/2
,
1940-1996
Registre des délibérations. - Immeubles sis 13-19 et 23-27 rue Beaurepaire, 14-16 rue Lassault et 25 rue d'Estienne-d'Orves, délégation du droit de préemption à la SEMIP (page 66).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Réunion au sujet de la réduction du temps de travail : photographies.
759W/2260
,
1997
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Constat d'huissier (1998). Trésorerie et bilan (1997-1999). Appels de fonds n° 2 à 5 (1998-2000). Contrôle de légalité : annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des candidatures, procès-verbal d'ouverture des plis, actes d'engagement des entreprises retenues, contrat de l'architecte, contrat du bureau de contrôle, contrat du coordonnateur Sécurité et protection de la santé, correspondance, rapport de présentation, rapport d'analyse des offres (1998-1999).
474W/55
,
1997-2000
Dossiers sociaux quartier sud (PA à RO).
677W/35
,
2002-2013
Registre des délibérations. - Engagement de location de madame Lot Annik pour l'immeuble sis 125 avenue Parmentier Paris 11e : décision 1978-79 (page 25).
90W/5
,
12 octobre 1978
décision du maire
Budget supplémentaire, dépenses de la ville : dossier de préparation.
351W/135
,
1992
26 rue Guillaume-Tel : permis de construire.
21W/13/36, 4Fi/1185/1, 4Fi/1185/2
,
1925
permis de construire
Iconographie du magazine municipal Canal n° 28 de juillet-août 1994 : photographies, exemplaire du magazine.
759W/242
,
juillet 1994-août 1994
photographie
Décisions du maire n° 57 à 112.
137W/16
,
22/03/1991-26/06/1991
Registre des délibérations. - Modification des programmes communaux, virement de crédits à régulariser au compte administratif de 1978 (page 72).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal