Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
725W/85
,
2017
Registre des délibérations. - Convention de gestion avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) des immeubles et logements à usage locatif, avenant n° 45 (folio 74 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de deux classes provisoires à l'école de garçons rue de Montreuil, soumission Warnault (page 146).
7W/54
,
9 juin 1960
délibération du conseil municipal
51 rue Denis-Papin : permis de construire.
21W/9/24, 4Fi/945
,
1925
permis de construire
28 rue Davoust : permis de construire.
43W/31/12
,
1946
permis de construire
248W
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 369).
993
,
16 juin 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement : arrêté du maire (n° 26/152 page 122).
977
,
1er novembre 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Pose de canalisation d'eau dans les rues Méhul et Candale (page 107).
1006
,
26 février 1932
délibération du conseil municipal
Pantin - La mairie (école Sadi-Carnot).
2FI/1043
carte postale N/B
29 rue Cécile-Faguet et 77 avenue Anatole-France, aménagement de vestiaires, de sanitaires, d'un réfectoire et d'un logement : permis de construire PC 69B2114.
43W/21/12
,
1969
permis de construire
Registre des délibérations. - Ouverture d'une ligne de trésorerie de 45 000 000 francs, convention de réservation de trésorerie avec la Société générale (folio 60).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Cérémonie des noces de diamant : photographies.
759W/333
,
24/04/1993
photographie
Dossiers médicaux n° 78329 au n° 78424.
589W/89
,
2006
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/107
,
2014-2021
.pdf et .odt