Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
580W/17/2
,
14/10/2008-03/11/2008
permis de construire
Conseil municipal : comptes rendus, notes de travail.
34W/73
,
16/01/1976-24/06/1976
Aide sociale facultative. - Aide communale au financement du passe Navigo pour les personnes en recherche d'emploi : dossiers de demande des usagers.
774W/32
,
janvier 2015-mars 2015
Registre des délibérations. - Projet de budget primitif de 1957 (page 336).
7W/53
,
9 juillet 1957
délibération du conseil municipal
61 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre] et rue Montigny, construction d'un atelier : permis de construire.
21W/19/24, 4Fi/1457/13
,
1905
permis de construire
Quai de l'Aisne et 23 rue Victor-Hugo, projet de construction d'un hangar : permis de construire.
21W/1/1, 4Fi/501/1, 4Fi/501/2
,
1921
permis de construire
Registre des délibérations. - Octroi : réduction du traitement des employés (page 143).
980
,
23 septembre 1870
délibération du conseil municipal
PATAUX Paul
H/23
Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour la réfection de la couverture de la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, avenant à la police n° 375 036 718 170 G UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-185 (folio 66 verso).
400W/5
,
18 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Classement indiciaire des ouvriers professionnels (OP1, OP2) et conducteur de poids lourds (page 77).
7W/57
,
14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
GILBERT Léon Eugène
H/22
3 rue Magenta : permis de construire PC 12B0036.
668W/29/2
,
17/10/2012-31/01/2013
permis de construire
Permanences de monsieur Jean Lolive, député du secteur : affiche.
1Fi/2886
,
1966
affiche
Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement square Laplace, approbation des dossiers techniques (page 42).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Prélèvements et analyses d'enrobés en vue de la recherche de fibres d'amiante, marché à procédure adaptée ouverte n° 2016016 : offres non retenues des sociétés AC environnement, Labinfra, Esiris IDF, Diag BI et Structure et réhabilitation.
764W/399
,
2016-2017