Toutes les ressources 74 461 résultats (95ms)
90W/1
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27 février 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de budget supplémentaire de 1951 (page 5).
7W/53
,
14 décembre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1947 (page 39).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de centre Culturel rue de Paris (page 143).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Projet de classement comme route départementale du chemin vicinal de grande communication de Pantin à Noisy-le-Sec (n° 13 page 4R).
978
,
20 octobre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de classement dans la voirie départementale comme chemin départemental 27 de l'avenue de la Division-Leclerc, avis favorable du conseil municipal (page 69).
90W/4
,
27 avril 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de classement du Chemin-Vert : largeur à lui donner (page 365).
979
,
21 février 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs (page 359).
983
,
5 février 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs (page 377).
983
,
19 février 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs publics pour les arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux, opposition du conseil municipal (n° 65 page 46R).
976
,
20 septembre 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie et deux écoles communales (n° 308 page 243).
977
,
10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile (page 14V).
978
,
22 décembre 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un bâtiment pour la mairie, les écoles, la justice de paix et une salle d'asile, choix de l'emplacement (page 17R).
978
,
9 février 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un centre administratif et d'une bourse du travail (page 47).
7W/53
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de construction d'un égout chemin vicinal de grande communication n° 20 (page 48).
995
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1er mai 1903
délibération du conseil municipal