Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
988
,
11 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance automobile, avenant n° 2 à la police 2.003.294 Z (page 164).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Subvention au Comité de Buchenwald-Dora et leurs commandos (page 327).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de locaux sis au centre administratif au centre des impôts : avenant au bail portant révision du loyer (page 18).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prime de technicité au personnel des services techniques en 1979 (page 43).
90W/7
,
26 juin 1980
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de toute la séance.
137W/4
,
09/04/1990
Fête du quartier du Centre : affiche.
1Fi/23
,
28 juillet 1901-5 août 1901
affiche
Schéma communal des aménagements cyclables (SCAC), révision : correspondance, données statistiques, rapport d'enquête, programmes, documentation, plans, supports de présentation, coupures de presse, bilan, schéma directeur, schéma départemental des itinéraires cyclables, plans, notes, règlement, réponses à un questionnaire, rapports.
793W/4
,
1997-2008
20 rue Courtois : permis de construire.
43W/30/2
,
1961
permis de construire
16 chemin Latéral-au-Chemin-de-Fer : déclaration de travaux DT 00B0045.
429W/6/3
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 210).
983
,
18 juillet 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Saint-Martin-d'Écublei : notes d'honoraires de monsieur Collot, architecte (page 318).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Portrait de la gérante du restaurant Le Relais de Touraine : photographies.
759W/158
,
avril 1999
photographie
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre SNC Mouthon Serrier, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1994-109 (folio 43 verso).
400W/7
,
10/08/1994
décision du maire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/548
,
2002-2018
.pdf et .odt