Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
7W/15
,
21/12/1978
Carte scolaire, demandes de dérogations de parents pour leurs enfants : correspondance.
414W/28
,
1994-1995
Entreprise NAO du pôle artisanal des Quatre-Chemins : photographies.
759W/1439
,
2001
photographie
Matrice des propriétés bâties et non bâties : registre (QUE-ROD).
583
,
1980
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 289).
7W/54
,
13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance tous risques pour les expositions, avenant n° 2 à la police 510846772 Le Continent - Socassur : décision 1992-93 (folio 37).
400W/2
,
6 juillet 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Vol à la crèche (page 314).
994
,
16 mai 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain sis 49 avenue du Général-Leclerc, demande de subvention du district (page 81).
90W/3
,
23 juin 1977
délibération du conseil municipal
3 cité des Foyers : déclaration préalable DP 16B0078.
743W/10/10
,
03/08/2016-19/12/2016
déclaration préalable
Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque dans le quartier des Courtillières, concours restreint n° 2015038 : candidatures non retenues de Archi-tecture, Kersten Gers et Pascale Seurin.
764W/248
,
2015
Registre des délibérations. - Création d'un poste de secrétaire médicale principale par transformation d'un poste de secrétaire médicale (page 27).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance tous risques des expositions Le masque et le carnaval et Fête du livre, avenant d'extension à la police n° 413 568 437 M Socassur : décision 1986-241 (page 72).
90W/16
,
7 janvier 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Compte de mitoyenneté : dépôt (page 7).
992
,
27 avril 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable d'un local à usage d'habitation sis dans l'immeuble 25 rue Magenta à monsieur Dabel : décision 1983-83 (page 82).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Angle des rues Jules-Auffret et des Pommiers. - Locaux de remise et de maintenance, aménagements et extension : permis de construire PC 90B2761.
191W/16/1
,
1990-1991
permis de construire