Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
826W/249
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Pacheco, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1988-292 (page 19).
90W/22
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29 juillet 1988
décision du maire
École maternelle Jean-Jaurès, réhabilitation : marché maîtrise d'oeuvre.
136W/50
,
1989
Caisse des écoles : fiches de paie matricule 5290 à 5459.
568W/148
,
2004-2008
Dossiers sociaux du quartier nord : liste alphabétique de DJA à ELH.
660W/7
,
2006-2013
Registre des délibérations. - Protestation de monsieur Pétigny (page 53).
987
,
25 septembre 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Action judiciaire devant le tribunal administratif contre l'arrêté du préfet de la Seine du 25 janvier 1962 entraînant la nullité d'une délibération du conseil municipal (page 340).
7W/54
,
1er février 1962
délibération du conseil municipal
DAMMEYER Paul Joseph
H/20
Candidatures.
114Z/90
,
1990-1994
22 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : déclaration de travaux DT 04B0053.
503W/14/9
,
2004
déclaration de travaux
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/167
,
04/03/1993
Registre des délibérations. - Adresse à monsieur le préfet de la Seine (page 219).
984
,
6 mai 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil au comité de la caisse des écoles (page 371).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de la route ou chemin d'Eaubonne (page 63V).
975
,
8 avril 1821
délibération du conseil municipal
Crèche Rachel-Lempereur. - Réhabilitation et extension par Didier Brard maître d'oeuvre : dossier de consultation des entreprises, dossier marché. Installation électrique, sécurité incendie : rapports de vérification de la SOCOTEC.
329W/6
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01/1996-12/1996