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90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 19 rue Sainte-Marguerite (lots n° 10 et 19), acquisition (folio 76).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Moreau : diplômes (page 288).
1000
,
14 août 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux du quai du Canal (page 766).
993
,
22 décembre 1899
délibération du conseil municipal
Budget supplémentaire.
292W/2
,
1989
Registre des délibérations. - Construction d'un parc des sports : décompte des travaux (page 389).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
17. Pantin - Pont du canal à la rue Delizy.
2FI/1160
carte postale N/B
93-95 rue Cartier-Bresson : permis de démolir PD 92B3078.
245W/2/4
,
1992-1993
permis de démolir
Registre des délibérations. - 5 rue Davoust, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-104 (page 19).
190W/20
,
10 mars 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs et construction d'un égout dans la rue Courtois (page 176).
983
,
11 mai 1877
délibération du conseil municipal
Un ciel rouge
OAP/94
,
1991
peinture
Manufacture des Tabacs. - Plan de la Manufacture, Allouis-Turc-Ermogeni architectes, propriété appartement à l'État. NB.
4FI/99/6
,
1978
Échelle 1/2000e, 90 x 77 cm
Registre des délibérations. - Consolidation des bâtiments de la justice de paix (page 232).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Étude de faisabilité urbaine pour le secteur Méhul, procédure adaptée n° 2013112 : offre retenue de la société Anyoji Beltrando.
764W/146
,
2013-2017
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de la location des conteneurs et de la collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour l'année 1990 (page 81).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal