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1Fi/2821
,
1962
affiche
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
305W/27
,
31/03/1998
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 7 rue Pasteur, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 080 000 francs (folio 51).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Maquette du bâtiment du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) prévu sur le mail Charles-de-Gaulle : photographies.
759W/397
,
1996
photographie
Registre des délibérations. - Cinéma à l'école de Plein Air (page 345).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Revenu minimum d'insertion (RMI) : dossiers de suivi clos en 2002 et 2003 (O à Q).
509W/8
,
1994-2003
Registre des délibérations. - Enquête sur la consistance du réseau de tramways et chemin de fer d'intérêt local de la région parisienne et du service des trains : avis du conseil municipal (page 164).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Centre de loisirs Jean-Jaurès : pré-inscription 2012-2013.
651W/155
,
09/2012-07/2013
Commune de Pantin : table décennale des décès.
556W/55
,
1913-1922
table décennale
Registre des délibérations. - Régie n° 11 de recettes pour l'école municipale des sports, création d'une cinquième sous-régie pour le gymnase Henri-Wallon : décision 1985-125 (page 45).
90W/14
,
6 août 1985
décision du maire
Dossiers de personnel.
30W/43
,
1984
Registre des délibérations. - Élection des délégués du conseil municipal au conseil de discipline des agents des communes de la Seine (page 98).
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
12 rue Pierre-Brossolette : permis de démolir PD 97B0009.
323W/23/7
,
1997
permis de démolir
Registre des délibérations. - Soutien du conseil au mouvement de grève du 17 mai (page 30).
7W/56
,
16 mai 1966
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/518
,
2006-2022
.pdf et .odt