Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
810W/579
,
2007-2021
.pdf et .odt
Élections au Conseil de la République, dossier administratif : procès-verbaux, convocations, instructions.
K/32
,
1946
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 10).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 28).
1006
,
13 octobre 1931
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 86038 au n° 86192.
589W/129
,
2006
Registre des délibérations. - Compte de la Compagnie générale des eaux en 1969 (page 46).
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (L-O).
673W/24
,
2012
Registre des délibérations. - Service municipal des pompes funèbres, indemnité pour portage de bière présentant des difficultés particulières (page 94).
90W/1
,
27 février 1976
délibération du conseil municipal
Service social, secteur Pantin centre : dossiers sociaux individuels (HOS à KEI).
275W/23
,
1997-1998
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (St-Va).
302W/19
,
1997
Registre des délibérations. - Location de locaux au centre administratif, avenant au bail de la recette principale municipale : décision 1975-7 (page 42).
90W/1
,
26 septembre 1975
décision du maire
Listing INSEE de radiations, cahiers de réclamation.
586W/2
,
2007-2008
58 rue Charles-Nodier : déclaration préalable de travaux DP 11B0066.
609W/22/1
,
12/07/2011-04/11/2011
déclaration préalable
16 avenue des Bretagnes : permis de construire PC 08B0023.
565W/19/5
,
23/07/2008-26/01/2009
permis de construire
Registre des délibérations. - Restauration d'un tableau religieux, approbation de la convention avec l'État fixant les modalités d'exécution et demande de subvention au Département (folio 26 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal