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Plan de classement

586W

• Élections municipales et cantonales de 9 mars 2008 : procès-verbaux, circulaires, résultats, circulaires, bulletins, profession de foi.

• Listing INSEE de radiations, cahiers de réclamation.

• Commission de révision des listes électorales, bureaux de vote 1 à 23 : tableaux, liste générale.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 23, liste générale, inscrits d'office.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 23, liste générale,récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales bureaux de vote 1 à 10 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales bureaux de vote 11 à 20 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales bureaux de vote 21 à 23 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux liste générale, refus d'inscriptions.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 23.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 17.

• Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 18 à 23, liste générale.

• Élections européennes : procès-verbaux, circulaires, résultats, circulaires, bulletins et profession de foi.

• Débits de boissons : mutations, translation, création licence IV (1 à 21).

• Débits de boissons : mutations, translation, création licence IV (1 à 32).

• Recensements militaires 1ère à 4ème période : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

• Recensements militaires 1ère à 4ème période : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.

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Lien permanent :

586W

Cote :
586W/1-71
Dates :
2007-2009