Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
90W/7
,
5 juin 1980
décision du maire
Enfants en classe et en récréation à l'école élémentaire Jean-Jaurès : photographies.
759W/669
,
23/06/1989
photographie
Commerce, déclaration au répertoire : registre. Métiers, déclaration au répertoire : registre.
70W/1
,
1984
Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin de grande communication n° 13 par messieurs Paintendre et Nicolas (page 510).
982
,
5 août 1876
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/28
,
1921
registre d'état civil
Groupe scolaire Jean Jaurès : plans de l'ensemble.
208W/121
,
1989
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1839 (n° 19 page 14).
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (FI à FRY).
608W/45
,
2006-2011
34 rue de Candale, édification d'une clôture en bois au milieu du jardin : déclaration préalable DP 20B0064.
822W/4/4
,
2020-2022
déclaration préalable
14 rue Palestro : permis de construire PC 97B0024.
323W/23/3
,
1997-1998
permis de construire
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 290).
983
,
13 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Directions générales adjointes. - Logistique et moyens, réunions : note, bilan, courrier.
627W/4
,
1997-2006
Registre des délibérations. - Opération 37 rue des Grilles (page 81).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Érection d'une chapelle aux Lilas (page 52).
980
,
28 décembre 1868
délibération du conseil municipal