Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
983
,
11 mai 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs route de Flandre ; pavage de la rue de Paris (page 80).
988
,
19 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs route impériale n° 3 (page 48).
980
,
29 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue de Paris (page 18).
986
,
18 août 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue de Paris (page 260).
998
,
26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue de Paris depuis les fortifications jusqu'à Pantin (page 375).
979
,
9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue de Paris depuis les fortifications jusqu'à Pantin (page 362).
979
,
21 février 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue des Grilles (page 149).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue du Chemin-Vert et rue des Marglats (page 153).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue du Pré-Saint-Gervais : décompte de travaux (page 301).
986
,
28 novembre 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs sur la contre-allée de la route impériale n° 3 (page 313).
979
,
16 février 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs sur le route de Flandre (page 377).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude d'huissier (page 246).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude d'huissier (page 337).
979
,
9 juillet 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Étude d'huissier : vœu (page 170).
986
,
1er février 1884
délibération du conseil municipal