Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Retour

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Délibérations

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 2).

• Registre des délibérations. - Acceptation de la démission de monsieur Baille (page 3).

• Registre des délibérations. - Installation de quatre conseillers municipaux récemment élus (page 3).

• Registre des délibérations. - Prolongement du chemin vicinal de grande communication n° 19 (page 4).

• Registre des délibérations. - Remises du trésorier du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1873, régularisation de dépenses (page 8).

• Registre des délibérations. - Octroi : bureau dit d'Aubervilliers, location Huard, loyers échus (page 8).

• Registre des délibérations. - Octroi, bureau dit d'Aubervilliers : bail Huard (page 10).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 14).

• Registre des délibérations. - Formation des bureaux (page 15).

• Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : pétition de monsieur le président de la Société de secours mutuels de Pantin (page 16).

• Registre des délibérations. - Entretien d'élèves à l'école municipale Colbert (page 20).

• Registre des délibérations. - Chemin vicinal ordinaire n° 4 : cessions de terrains par monsieur Ambes (page 21).

• Registre des délibérations. - Révision des listes électorales pour 1877 (page 23).

• Registre des délibérations. - Affaires diverses : rue de l'Égypte (page 24).

• Registre des délibérations. - Rue du Centre : pétition des habitants (page 25).

• Registre des délibérations. - Confection d'un plan d'ensemble (page 25).

• Registre des délibérations. - Réparations du presbytère : pétition de la fabrique de Saint-Germain (page 26).

• Registre des délibérations. - Recensement de la population (page 26).

• Registre des délibérations. - Quête au profit des pauvres (page 27).

• Registre des délibérations. - Tombes militaires (page 27).

• Registre des délibérations. - Groupes scolaires : transformation des fosses d'aisance (page 28).

• Registre des délibérations. - Établissements d'urinoirs sur la voie publique (page 29).

• Registre des délibérations. - Établissements de fontaines au marché des Quatre-Chemins (page 30).

• Registre des délibérations. - Asile communal de la rue Magenta : demande de madame Boucher directrice (page 30).

• Registre des délibérations. - Traitement des instituteurs adjoints : pétition de monsieur Mauzié (page 31).

• Registre des délibérations. - Assainissement des rues Magenta et Lapeyrouse (page 32).

• Registre des délibérations. - Viande mise en vente sur le marché des Quatre-Chemins (page 33).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 35).

• Registre des délibérations. - Rue de l'Égypte (page 36).

• Registre des délibérations. - Égout de la rue de l'Égypte (page 47).

• Registre des délibérations. - Plan d'ensemble (page 50).

• Registre des délibérations. - Rue du Centre : pétition des habitants (page 55).

• Registre des délibérations. - Réparations du presbytère (page 55).

• Registre des délibérations. - Réorganisation des sapeurs-pompiers : réservation de l'autorité supérieure (page 56).

• Registre des délibérations. - Chemin vicinal ordinaire n° 4 dit Chemin-Vert : décompte des travaux exécutés par madame veuve Joyeux (page 60).

• Registre des délibérations. - Modification du régime des concessions dans le cimetière (page 62).

• Registre des délibérations. - Mauvais état de viabilité du chemin vicinal de grande communication n° 13 ou route d'Aubervilliers (page 63).

• Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 2 : contributions des riverains (page 63).

• Registre des délibérations. - Caisse des écoles (page 64).

• Registre des délibérations. - Création d'une étude d'huissier (page 65).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 65).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 67).

• Registre des délibérations. - Installation de la municipalité (page 67).

• Registre des délibérations. - Création d'une manufacture de tabacs (page 70).

• Registre des délibérations. - Création d'un bassin sur le canal de l'Ourcq (page 73).

• Registre des délibérations. - Abonnement des bouchers (page 75).

• Registre des délibérations. - Abonnement des charcutiers (page 81).

• Registre des délibérations. - Modification du tarif d'octroi (page 87).

• Registre des délibérations. - Subvention de l'entrepreneur des omnibus pour 1877 (page 89).

• Registre des délibérations. - Balayage en 1877 : solde (page 91).

• Registre des délibérations. - Enfants admis en 1876 : solde (page 92).

• Registre des délibérations. - Fêtes publiques : emploi du crédit (page 93).

• Registre des délibérations. - Bureau télégraphique des Quatre-Chemins : soumission des entrepreneurs (page 94).

• Registre des délibérations. - Travaux de la mairie : soumission des entrepreneurs (page 94).

• Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 96).

• Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : désignation de deux conseillers (page 97).

• Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs au budget de 1877 (page 98).

• Registre des délibérations. - Octroi de banlieue (page 105).

• Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux indigents (page 107).

• Registre des délibérations. - Emploi de fonds vicinaux (page 107).

• Registre des délibérations. - Mobilier scolaire (page 109).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session extraordinaire (page 111).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 113).

• Registre des délibérations. - Manufacture des tabacs : éclairage de la rue Courtois (page 114).

• Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires : subventions industrielles (page 117).

• Registre des délibérations. - Chemins vicinaux ordinaires, répartition d'un fonds de secours: prestations (page 118).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une fontaine au marché des Quatre-Chemins (page 120).

• Registre des délibérations. - Bitumage du marché des Quatre-Chemins : emploi du reliquat du crédit ouvert au budget de 1876 pour traitement des employés de la mairie (page 121).

• Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Châtelain percepteur (page 122).

• Registre des délibérations. - Dénombrement de la population (page 123).

• Registre des délibérations. - Frais dus à monsieur Carlet avoué : acquisition Jacquemin (page 124).

• Registre des délibérations. - Indemnités et honoraires dus à maître Breugnon notaire (page 125).

• Registre des délibérations. - Octroi : abonnements divers (page 126).

• Registre des délibérations. - Réclamations de propriétaires riverains de la rue du Centre et de la rue des Grilles (page 127).

• Registre des délibérations. - Transaction Delaplace (page 128).

• Registre des délibérations. - Pavage de la route d'Aubervilliers (page 129).

• Registre des délibérations. - Trottoirs de la route de Flandre (page 130).

• Registre des délibérations. - Visite de monsieur le secrétaire général (page 130).

• Registre des délibérations. - Passage des bestiaux par la poterne du Pré-Saint-Gervais (page 132).

• Registre des délibérations. - Acquisition de la maison Hud au 79, rue de Paris (page 132).

• Registre des délibérations. - Remplacement de monsieur Dodin architecte communal (page 132).

• Registre des délibérations. - Marchés : inspection des denrées (page 134).

• Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la route de Flandre (page 134).

• Registre des délibérations. - Service de police aux Quatre-Chemins (page 135).

• Registre des délibérations. - Clôture d'un terrain sis 27, rue Magenta (page 135).

• Registre des délibérations. - Secours aux ouvriers lyonnais (page 136).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 136).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 139).

• Registre des délibérations. - Budget de l'instruction primaire de 1878 (page 140).

• Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la caserne de gendarmerie sise route de Flandre sur Aubervilliers (page 147).

• Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 149).

• Registre des délibérations. - Pavage de la rue Berthier : contribution Velly (page 149).

• Registre des délibérations. - Subvention à l'entrepreneur des omnibus et prolongation (page 151).

• Registre des délibérations. - Bureau télégraphique des Quatre-Chemins : subvention à la gérante (page 152).

• Registre des délibérations. - Voirie communale rue Charles-Nodier (page 154).

• Registre des délibérations. - Construction de nouvelles écoles : probabilité d'un excédent de dépenses (page 154).

• Registre des délibérations. - Assurances des nouvelles écoles (page 156).

• Registre des délibérations. - Inspection des marchés (page 156).

• Registre des délibérations. - Bal de bienfaisance (page 157).

• Registre des délibérations. - Rue des Cheminets (page 158).

• Registre des délibérations. - Achat de deux balayeuses (page 158).

• Registre des délibérations. - Cimetière : modification du régime des concessions (page 159).

• Registre des délibérations. - Constructions d'urinoirs (page 159).

• Registre des délibérations. - État sanitaire des écoles communales (page 160).

• Registre des délibérations. - Démission de monsieur Roguier secrétaire de la mairie (page 160).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 162).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 165).

• Registre des délibérations. - Suppression des sous-préfectures de Saint-Denis et de Sceaux (page 165).

• Registre des délibérations. - Rue du Centre : instance Desbuttes (page 167).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 167).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 170).

• Registre des délibérations. - Demande d'indemnités Devers (page 171).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une école de demi-temps (page 171).

• Registre des délibérations. - Fête de 1877 (page 173).

• Registre des délibérations. - Trottoirs de la rue du Pré-Saint-Gervais (page 174).

• Registre des délibérations. - Indemnités à divers riverains de voies publiques (page 175).

• Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs et construction d'un égout dans la rue Courtois (page 176).

• Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres près du marché des Quatre-Chemins (page 176).

• Registre des délibérations. - Maladie de monsieur Cordonnier employé de mairie : continuation du paiement de ses appointements (page 176).

• Registre des délibérations. - Nomination de la commission de comptabilité (page 177).

• Registre des délibérations. - Fourniture d'école aux élèves de l'asile des Quatre-Chemins (page 178).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 179).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 181).

• Registre des délibérations. - Recrutement : demande de soutien de famille (page 182).

• Registre des délibérations. - Demande Davesne (page 182).

• Registre des délibérations. - Conservation des actes de l'état civil (page 183).

• Registre des délibérations. - Substitution de monsieur Cosson à monsieur Patard dans l'entreprise de l'entretien des voies communales de Pantin (page 184).

• Registre des délibérations. - Création d'un emploi d'inspecteur des comestibles (page 185).

• Registre des délibérations. - Fête de Pantin Centre : nomination de la commission (page 186).

• Registre des délibérations. - Cession de terrain par monsieur Siroy par suite d'alignement des rues Courtois et de Montreuil (page 187).

• Registre des délibérations. - Terrain retranché de la voie publique par suite de reprise d'alignement sur le chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 188).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne de tramways de l'église de Pantin à Livry (page 189).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 192).

• Registre des délibérations. - Legs Brousmiche (page 193).

• Registre des délibérations. - Devis supplémentaires pour fournitures du mobilier aux groupes scolaires (page 196).

• Registre des délibérations. - Construction d'égouts pour les routes nationale n° 3 et départementale n° 24 (page 197).

• Registre des délibérations. - Traitement du receveur municipal (page 199).

• Registre des délibérations. - Location d'un immeuble pour l'installation d'une école de demi-temps (page 200).

• Registre des délibérations. - Travaux de l'église (page 202).

• Registre des délibérations. - Traitement des concierges des écoles (page 203).

• Registre des délibérations. - Indemnité au sieur Garnier (page 203).

• Registre des délibérations. - Cahier de charges de l'adjudication du parcours de la vaine pâture (page 204).

• Registre des délibérations. - Création d'emplois d'instituteurs adjoints et d'institutrices adjointes (page 205).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : compte administratif (page 207).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur du bureau de bienfaisance (page 207).

• Registre des délibérations. - Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance (page 208).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1878 (page 209).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : emploi de 5000 francs en acquisition de rentes (page 209).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 210).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 212).

• Registre des délibérations. - Confirmation des pouvoirs de la commission de comptabilité (page 213).

• Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs et construction d'un égout rue Courtois (page 213).

• Registre des délibérations. - Octroi : création de deux emplois de surveillant et augmentation de traitement des receveurs (page 214).

• Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1878 (page 216).

• Registre des délibérations. - Impositions pour l'année 1878 (page 218).

• Registre des délibérations. - Demande Devers (page 222).

• Registre des délibérations. - Affaire Chevron (page 222).

• Registre des délibérations. - Assurances des bâtiments scolaires (page 224).

• Registre des délibérations. - Cession de terrain au chemin vicinal de grande communication n° 13 par Monsieur Rouillon (page 225).

• Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 226).

• Registre des délibérations. - Achat de revolvers (page 227).

• Registre des délibérations. - Fête de 1877 : soumission des entrepreneurs (page 228).

• Registre des délibérations. - Visite des écoles : rapport des médecins inspecteurs (page 229).

• Registre des délibérations. - Fête de 1878 (page 230).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 230).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 232).

• Registre des délibérations. - Commission de comptabilité : rapport (page 232).

• Registre des délibérations. - Compte administratif du maire (page 241).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal (page 242).

• Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1877 (page 242).

• Registre des délibérations. - Budget primitif de 1878 (page 244).

• Registre des délibérations. - Demande Devers (page 245).

• Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs en bitume : soumission Schoeffer (page 247).

• Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Courtois (page 248).

• Registre des délibérations. - Distribution de prix : soumission Goetz (page 249).

• Registre des délibérations. - Secours aux réservistes : nomination de la commission de répartition (page 249).

• Registre des délibérations. - Rue du Chemin-Vert (page 250).

• Registre des délibérations. - Établissement d'abreuvoir (page 250).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 253).

• Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité du chemin vicinal n° 4 dit du Chemin-Vert (page 254).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne ferrée traversant la rue Blanche (page 255).

• Registre des délibérations. - Cession à la Compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris d'une parcelle de terrain à l'angle des rues Blanche et Solférino (page 257).

• Registre des délibérations. - Construction d'égouts rue Courtois et approbation du cahier des charges de mise en adjudication des travaux (page 259).

• Registre des délibérations. - Legs de madame veuve Maurice à la commune de Pantin (page 259).

• Registre des délibérations. - Legs de madame veuve Maurice à la commune de Pantin (page 261).

• Registre des délibérations. - Acquisition de la maison Hud au 79, rue de Paris (page 262).

• Registre des délibérations. - Cession de terrains par messieurs Cosson et Ecorcheville par suite d'alignement de la rue des Grilles (page 263).

• Registre des délibérations. - Vente des anciens bâtiments scolaires au 123, rue de Paris (page 265).

• Registre des délibérations. - Déplacement du commissariat de police (page 266).

• Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres route d'Aubervilliers (page 266).

• Registre des délibérations. - Cession de terrains au chemin vicinal de grande communication n° 13 par monsieur Louchard (page 267).

• Registre des délibérations. - Tarif du rachat des prestations en nature (page 268).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 269).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 271).

• Registre des délibérations. - Fête de 1877 : approbation des comptes (page 272).

• Registre des délibérations. - Emploi du legs Desvaux (page 274).

• Registre des délibérations. - Création d'un marché aux fourrages (page 275).

• Registre des délibérations. - Modification des alignements du chemin vicinal ordinaire n° 2 dit du Pré-Saint-Gervais (page 277).

• Registre des délibérations. - Amélioration du chemin vicinal ordinaire n° 2 dit du Pré-Saint-Gervais (page 279).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 280).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 282).

• Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un terrain pour la construction d'une mairie centrale : rapport de monsieur le commissaire enquêteur (page 283).

• Registre des délibérations. - Dénomination de nouvelles voies : rue et place Thiers (page 284).

• Registre des délibérations. - Demande de messieurs les receveurs de la régie (page 285).

• Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Devers (page 286).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 288).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 290).

• Registre des délibérations. - Cession par messieurs Cosson, Ecorcheville, Monot et Solet à la ville de Pantin (page 291).

• Registre des délibérations. - Demandes de la fabrique de la paroisse Sainte-Marthe (page 292).

• Registre des délibérations. - Quête au profit des pauvres (page 293).

• Registre des délibérations. - État de dépenses des aliénés en 1876 (page 294).

• Registre des délibérations. - Cession de terrains par suite d'alignement dans la rue de Montreuil (page 295).

• Registre des délibérations. - Création d'une caisse de secours de pensions et de retraite en faveur des sapeurs-pompiers (page 296).

• Registre des délibérations. - Location à bail du bureau d'octroi de la rue du Pré-Saint-Gervais (page 297).

• Registre des délibérations. - Vente du vieux mobilier scolaire (page 299).

• Registre des délibérations. - Adjudication des travaux de mise en état de viabilité du Chemin-Vert : désignation du bureau (page 300).

• Registre des délibérations. - Vaine pâture (page 301).

• Registre des délibérations. - Installation d'un bec de gaz route de Flandre (page 302).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 302).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 304).

• Registre des délibérations. - Demande de la fabrique de la paroisse Sainte-Marthe (page 305).

• Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un terrain pour la construction d'une église (page 310).

• Registre des délibérations. - Création d'une caisse de secours de pensions et de retraites en faveur des sapeurs-pompiers (page 312).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur le receveur municipal du 1er janvier au 18 octobre 1877 (page 320).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur le trésorier du bureau de bienfaisance du 1er janvier au 18 octobre 1877 (page 322).

• Registre des délibérations. - Traité entre la fabrique de l'église Saint-Germain et la compagnie de l'entreprise des pompes funèbres générales (page 323).

• Registre des délibérations. - Cessions de terrain appartenant au sieur Poupon par suite d'alignement du chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 325).

• Registre des délibérations. - Allocation d'indemnité au sieur Desprat entrepreneur (page 326).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 328).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 330).

• Registre des délibérations. - Traité d'abonnement avec les bouchers et les charcutiers (page 331).

• Registre des délibérations. - Emploi de crédits supérieurs à 300 francs inscrits au budget de 1878 : mise en adjudication du service du balayage en 1878, 1879 et 1880 (page 331).

• Registre des délibérations. - Travaux et fournitures diverses : soumission des entrepreneurs (page 332).

• Registre des délibérations. - Nomination d'une commission des logements insalubres (page 335).

• Registre des délibérations. - Restitution des droits d'octroi aux bouchers (page 336).

• Registre des délibérations. - Révision des listes électorales : nomination de deux membres du conseil municipal (page 337).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 338).

• Registre des délibérations. - Révision des listes électorales en 1878 : nomination de deux délégués du conseil (page 344).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 345).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 347).

• Registre des délibérations. - Budget de l'instruction primaire : fixation des traitements du personnel (page 348).

• Registre des délibérations. - Organisation d'une caisse de secours de pensions et de retraites en faveur des sapeurs-pompiers (page 349).

• Registre des délibérations. - Enfants assistés : vote d'un crédit de 684,45 francs (page 356).

• Registre des délibérations. - Éclairage de la gendarmerie des Quatre-Chemins (page 357).

• Registre des délibérations. - Traité pour l'éclairage à l'huile (page 358).

• Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs (page 359).

• Registre des délibérations. - Transformation du bureau de poste de Pantin en bureau composé (page 361).

• Registre des délibérations. - Régularisation de diverses dépenses de 1877 (page 362).

• Registre des délibérations. - Proposition d'un emprunt pour l'exécution de divers travaux (page 362).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une voie publique sur la rigole de Pantin, égout de Bondy (page 364).

• Registre des délibérations. - Construction d'un abreuvoir (page 365).

• Registre des délibérations. - Mauvais état des trottoirs au Petit-Pantin (page 365).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 366).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 367).

• Registre des délibérations. - Budget de l'instruction primaire : fixation du traitement du personnel (page 368).

• Registre des délibérations. - Projet de construction d'abattoirs (page 377).

• Registre des délibérations. - Proposition d'un emprunt pour l'exécution de divers travaux (page 399).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion de monsieur Châtelain (page 410).

• Registre des délibérations. - Paiement de terrain de la compagnie Chevron (page 412).

• Registre des délibérations. - Tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité (page 413).

• Registre des délibérations. - Régularisation de dépenses en 1877 (page 415).

• Registre des délibérations. - Crédits supérieurs à 300 francs inscrits au budget de 1878 (page 416).

• Registre des délibérations. - Adjudication du balayage : désignation de deux membres du conseil pour assister à cette opération (page 418).

• Registre des délibérations. - Fêtes de 1878 (page 419).

• Registre des délibérations. - Projet de raccordement de l'entrepôt des marchandises de la Compagnie des entrepôts et magasins généraux avec la gare de Pantin (page 420).

• Registre des délibérations. - Mauvais état des rues de l'Égypte, des Grilles et du chemin du Cheval-Blanc (page 420).

• Registre des délibérations. - Installation de deux appareils d'éclairage sur le chemin de Bagnolet (page 421).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 422).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 424).

• Registre des délibérations. - Décret des nominations des maire et adjoints (page 424).

• Registre des délibérations. - Service des balayages des voies publiques (page 427).

• Registre des délibérations. - Demande des porteurs des pompes funèbres (page 428).

• Registre des délibérations. - Fourniture de médicaments aux indigents : soumissions des pharmaciens (page 429).

• Registre des délibérations. - Abonnement avec la Compagnie des eaux (page 430).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 431).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 433).

• Registre des délibérations. - Démission du docteur Pellat de conseiller municipal : acceptation par l'autorité militaire supérieure (page 434).

• Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers, habillement et équipement : soumission de monsieur Thirion (page 435).

• Registre des délibérations. - Fourniture de médicaments aux indigents : soumission de messieurs les pharmaciens pour les années 1878, 1879 et 1880 (page 437).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 437).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 440).

• Registre des délibérations. - Mise en adjudication des décorations et illuminations des fêtes de 1878 (page 440).

• Registre des délibérations. - Éclairage des voies publiques : soumission de monsieur Deutsch pour la fourniture de l'huile minérale (page 441).

• Registre des délibérations. - Installation de réservoirs d'eau aux écoles (page 442).

• Registre des délibérations. - Création d'un marché aux fourrages (page 443).

• Registre des délibérations. - Répartition du fonds de secours applicables à l'entretien des chemins vicinaux (page 444).

• Registre des délibérations. - Soutiens de famille de la classe de 1877 (page 446).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 449).

• Registre des délibérations. - Secours aux familles des hommes des classes 1866 et 1867 (page 449).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 451).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 453).

• Registre des délibérations. - Comptes et budgets de la commune : nomination de la commission de la comptabilité (page 454).

• Registre des délibérations. - Emploi par voie d'économie des crédits supérieurs à 300 francs (page 455).

• Registre des délibérations. - Impositions pour l'année 1879 (page 456).

• Registre des délibérations. - Cotes irrécouvrables des exercices 1876 et 1877 (page 459).

• Registre des délibérations. - Projet d'un nouveau tarif d'octroi (page 460).

• Registre des délibérations. - Emprunt de 800000 francs (page 461).

• Registre des délibérations. - Demande de la paroisse Saint-Germain (page 462).

• Registre des délibérations. - Demande des receveurs de la régie (page 463).

• Registre des délibérations. - Contributions directes : réclamations des directeurs de salles d'asile (page 464).

• Registre des délibérations. - Clôture de la séance (page 465).

• Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 467).

• Registre des délibérations. - Commission de comptabilité et lecture du rapport (page 468).

• Registre des délibérations. - Compte administratif de 1877 (page 471).

• Registre des délibérations. - Compte de gestion de l'exercice 1877 (page 472).

• Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1878 (page 473).

• Registre des délibérations. - Budget primitif de 1879 (page 475).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1877 (page 476).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : compte de gestion de 1877 (page 477).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : budget supplémentaire de 1878 (page 478).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1879 (page 479).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits de 1,50 francs pour remise au receveur (page 479).

• Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : régularisation de la dépense de pharmacie en 1876 (page 480).

• Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1879 (page 481).

• Registre des délibérations. - Installation de réservoirs d'eau aux écoles (page 482).

• Registre des délibérations. - Établissement d'une fontaine au marché des Quatre-Chemins (page 483).

• Registre des délibérations. - Polices d'abonnement avec la Compagnie des eaux (page 484).

• Registre des délibérations. - Projet d'un nouveau tarif d'octroi (page 485).

• Registre des délibérations. - Ouverture, classement et mise en état de viabilité de la rue de l’Égypte (page 489).

• Registre des délibérations. - Projet de création d'une caisse des écoles (page 493).

• Registre des délibérations. - Feux d'artifice : soumission de monsieur Honoré (page 498).

• Registre des délibérations. - Entretien des voies publiques de la ville pendant les années 1879, 1880 et 1881 (page 499).

• Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs des voies publiques de la ville pendant les années 1879, 1880 et 1882 (page 500).

• Registre des délibérations. - Exploitation du marché aux comestibles du quartier du Centre (page 501).

• Registre des délibérations. - Demande de la fabrique de la paroisse Saint-Germain (page 502).

• Registre des délibérations. - Demande de la fabrique de la paroisse Sainte-Marthe (page 503).

• Registre des délibérations. - Frais de l'expertise Sarrebourse d'Auberville (page 504).

• Registre des délibérations. - Demande de monsieur Brien (page 505).

• Registre des délibérations. - Demande de monsieur Daverne (page 506).

• Registre des délibérations. - Pétition de madame veuve Cordonnier (page 507).

• Registre des délibérations. - Octroi : affaire des grainetiers (page 508).

• Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 3 (page 509).

• Registre des délibérations. - Fabrique d'engrais rue Marmillon et chemin n° 4 à Pantin (page 511).

• Registre des délibérations. - Modification dans le service de la porte de Pantin (page 512).

• Registre des délibérations. - Chemin vicinal n° 4 dit du Chemin-Vert : acceptation par la Compagnie des chemins de fer de l'Est du prix du terrain incorporé à ce chemin (page 513).

• Registre des délibérations. - Clôture de la session de mai 1878 (page 514).

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations

Cote :
983
Dates :
1876-1878