Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
90W/9
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15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture des papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux durant l'année 1975, marché de gré à gré avec la société Copadip (page 22).
90W/1
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22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition du mobilier scolaire : régularisation (page 50).
995
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1er mai 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réforme et cession de la benne à ordures 8893 AF 75 (page 76).
7W/57
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14 novembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite du sapeur-pompier Fernand Dovillers (page 372).
1007
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5 juillet 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Catastrophe de Marseille (page 389).
1007
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28 octobre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un marché à Montfermeil (page 73).
979
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26 juin 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ramonage des cinq hydromotrix et d'une chaudière de la serre municipale, contrat Vankerkhoven : décision 1993-210 (folio 2 verso).
400W/6
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29 décembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Hospice intercommunal (page 153).
990
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26 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Caisse des retraites : garde champêtre (page 326).
986
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21 février 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de monsieur Chemetov, architecte urbaniste conseil (page 15).
7W/58
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, mise à l'enquête publique du projet de plan d'aménagement de zone (page 38).
90W/20
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3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux de la trésorerie principale sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail : décision 1996-106 (folio 23 verso).
400W/12
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12 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Surimposition, demande de mise en place (page 122V).
975
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8 mai 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des architectes pour l'étude du projet de construction des tribunes, des locaux nécessaires aux sportifs et d'un pavillon de gardien au stade municipal Charles-Auray (page 74).
7W/54
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29 septembre 1959
délibération du conseil municipal