Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
400W/6
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5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession gratuite de terrain rue des Sept-Arpents (page 229).
993
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10 octobre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 198).
995
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18 mai 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1202 : décision 1988-253 (page 95).
90W/21
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28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Projet de construction d'une nouvelle fontaine communale et de trottoirs circulaires (n° 12/205 page 169).
977
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4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de l'éclairage public rue Alix-Doré, impasse du 164 rue Diderot et voie piétonne du 43 rue Gabrielle-Josserand (page 23).
90W/4
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9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de la société de secours mutuels de la maison Weyher et Richemond (page 37).
994
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15 juin 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 433).
982
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux neufs et entretien des bâtiments communaux (page 52).
90W/22
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22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des employés (page 334).
984
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30 décembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission du personnel communal (page 62).
7W/63
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19 juin 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soixante-quinzième anniversaire de l'Harmonie municipale (page 277).
7W/53
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5 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratifications de fin d'année (page 391).
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contributions de la commune aux dépenses de la garde nationale (page 47V).
975
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12 juillet 1818
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, règlement des indemnités d'assurances (page 89).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal