Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
90W/15
,
15 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Secours d'études (page 54).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lois d'assistance (page 69).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concession trentenaire convertie en concession perpétuelle (page 188).
989
,
12 décembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 230).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission pour achat d'une pompe d'épuisement (page 229).
1004
,
23 mars 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 157).
993
,
24 juin 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poinçonnement et marquage des fusils de la garde nationale (n° 4 page 1V).
978
,
14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget 1975 de l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) de Pantin (page 17).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (page 50).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 244).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement définitif du budget de l'exercice 1851 (page 25R).
978
,
4 juillet 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant la défense de la laïcité (page 109).
7W/54
,
14 décembre 1959
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de taxes irrécouvrables (page 29).
1004
,
8 février 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue de l'Égypte : réclamations Delizy et Helwig (page 148).
985
,
21 février 1881
délibération du conseil municipal