Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (2ms)
190W/24
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9 juillet 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1987-356 (page 3).
90W/19
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4 août 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-88 (page 61).
190W/23
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21 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Akrour pour le 43 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1987-359 (page 5).
90W/19
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5 août 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification d'une manche d'évacuation à la ludothèque 20 rue Scandicci, contrat Ascinter Otis : décision 1987-450 (page 69).
90W/19
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3 décembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente Gachon, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1988-306 (page 27).
90W/22
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10 août 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente par le Logement français, frais et émoluments de maîtres Haloche et Roland : décision 1982-38 (page 56).
90W/9
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21 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1991-98 (page 58).
190W/26
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17 mai 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière à usage domestique située au centre de loisirs 12 rue Scandicci, contrat Chaffoteaux est : décision 1987-315 (page 82).
90W/18
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26 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du système de télégestion des bâtiments communaux, contrat Miabelec : décision 1991-22 (page 73).
190W/25
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7 février 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire piscine Général-Leclerc, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-87 (page 60).
190W/23
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21 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière du centre socio-éducatif de l'îlot 27 rue Auger, marché Dépannage service gaz : décision 1983-23 (page 6).
90W/11
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17 février 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel dentaire en 1984, marché négocié Ifker : décision 1984-24 (page 34).
90W/12
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1er décembre 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Rouvellat contre ville de Pantin, autorisation d'ester en justice : décision 1985-147 (page 65).
90W/14
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29 octobre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'étanchéité des terrasses du lycée d'enseignement professionnel Félix-Faure 51 rue Victor-Hugo, marché négocié Applipeint : décision 1984-121 (page 15).
90W/13
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19 septembre 1984
décision du maire