Toutes les ressources décision du maire 4 146 résultats (2ms)
90W/7
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5 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Remboursement à une famille de droits d'inscription au conservatoire de municipal de musique : décision 1976-14 (page 53).
90W/2
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22 juillet 1976
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4430 installé au service Comptabilité, contrat SMT Ricoh : décision 1994-59 (folio 80 verso).
400W/6
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19 avril 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrement d'astreinte : décision 1986-44 (page 38).
90W/15
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19 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'un véhicule type JP II C, marché négocié Renault France VI SA : décision 1982-118 (page 24).
90W/10
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3 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Aménagement d'un point jeunes-local d'accueil au 7-9 avenue Édouard-Vaillant, marché négocié Sater : décision 1987-446 (page 67).
90W/19
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27 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 6 avenue Édouard-Vaillant, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-15 (page 69).
190W/25
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29 janvier 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail n° 74 RAB 022 passé avec les services de police pour les locaux occupés au centre administratif, renouvellement et révision du loyer : décision 1986-228 (page 57).
90W/16
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4 décembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Réfection de l'étanchéité de la terrasse du patio des ateliers municipaux, marché négocié Combe et Crouzy : décision 1987-236 (page 23).
90W/18
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13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1989-307 (page 99).
190W/21
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5 octobre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien d'un ascenseur de 630 kg au gymnase Henri-Wallon, contrat d'entretien Soulier : décision 1987-142 (page 72).
90W/17
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3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente Rouveau, frais et émoluments de maîtres Haloche et Roland : décision 1982-39 (page 56).
90W/9
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21 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue du Congo, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-85 (page 6).
190W/20
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10 mars 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Appareils de premier secours contre l'incendie, contrat d'entretien Primext : décision 1987-258 (page 35).
90W/18
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23 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 14 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1989-298 (page 85).
190W/21
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21 septembre 1989
décision du maire