Toutes les ressources traitement des déchets 37 résultats (6ms)
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Arrêté portant réglementation du chiffonnage sur la voie publique : affiche.
1Fi/367
,
26 mars 1924
affiche
Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, approbation de la convention de collecte des huiles usées produites par les cuisines communales (folio 67 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.
1Fi/3340
,
1979
affiche
Enlèvement des objets volumineux : affiche.
1Fi/3337
,
octobre 1979
affiche
Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais à compter du 1er janvier 1922 : affiche.
1Fi/2545
,
24 décembre 1921
affiche
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1937 et 1938 : affiche.
1Fi/2300
,
27 janvier 1937
affiche
Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.
1Fi/2546
,
1921
affiche
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), retrait de la commune de Gournay-sur-Marne (folio 20).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de traitement de déchets industriels banals et commerciaux (folio 98 verso).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1929 et 1930 : affiche.
1Fi/2299
,
13 décembre 1928
affiche