Toutes les ressources instituteur 39 résultats (2ms)
976
,
8 mai 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).
977
,
27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'institutrice (page 19V).
978
,
2 août 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de la rétribution mensuelle pour le prix des mois d'écoles à percevoir pour l'instituteur communal (n° 16 page 8V).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1852, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 16R).
978
,
9 février 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1992 (folio 20 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).
976
,
23 décembre 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment destiné à un corps de garde, au logement de l'instituteur et à la salle d'audience de la justice de paix (page 125V).
975
,
11 mai 1831
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation du traitement de l'instituteur en raison de la hausse du nombre d'élèves indigents (n° 348 page 277).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
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