Toutes les ressources instituteur 39 résultats (2ms)
977
,
10 mai 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1854, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 36V).
978
,
22 mai 1853
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative dé logement due aux instituteurs non logés, revalorisation pour l'année 1993 (folio 47).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1849, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 342 page 273).
977
,
9 juillet 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1844, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 13/139 page 110).
977
,
10 mai 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur communal, instauration d'une surimposition (n° 15 page 7V).
976
,
9 août 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paiement du logement d'une institutrice (n° 68 page 52V).
976
,
9 novembre 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 23 page 131R).
976
,
10 mai 1839
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur pour 1836, instauration d'une surimposition (n° 61 page 43V).
976
,
10 mai 1835
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).
977
,
10 août 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1845, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/178 page 145).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1853, fixation du montant fixe et du taux de la rétribution mensuelle (page 22R).
978
,
8 février 1852
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de mademoiselle Teste aux fonctions d'institutrice communale (n° 71 page 54R).
976
,
7 février 1836
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement due aux instituteurs non logés, approbation de l'augmentation du taux pour l'année 1996 (folio 70).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitements de l'instituteur et du garde champêtre, financement pour 1839 (n° 15 page 101R).
976
,
10 mai 1838
délibération du conseil municipal