Toutes les ressources fiscalité 97 résultats (2ms)
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Conseil municipal sur les impôts : affiche.
1Fi/3389
,
25 mars 1980
affiche
Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir et taxes de location à dater du 1er juin 1930 : affiche.
1Fi/2157
,
s.d.
affiche
Marchés communaux, tarifs des droits et taxes : affiche.
1Fi/1847
,
1930
affiche
Appel des partis de gauche et associations locales à manifester contre la hausse des impôts locaux : affiche.
1Fi/3149
,
26 janvier 1974
affiche
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties : affiche.
1Fi/3122
,
14 décembre 1973
affiche
« Taxe sur la valeur ajoutée (TVA), appuyez l´action de la municipalité en signant et en retournant les cartes pétitions » : affiche.
1Fi/3057
,
juin 1971
affiche
Octroi de Pantin, règlement et tarifs : affiche.
1Fi/2216
,
5 décembre 1927
affiche
Déclaration du conseil municipal à propos des impôts locaux : affiche.
1Fi/1893
,
1974
affiche
Marchés communaux, tarifs des droits à percevoir à partir du 1er juillet 1923 : affiche.
1Fi/2159
,
s.d.
affiche
Registre des délibérations. - Réunions sportives organisées en 1996 par les associations locales, exonération de taxe sur les spectacles (folio 8 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Arrêté concernant l´établissement, la tenue, l´exploitation et la police du marché de Meudon : affiche.
1Fi/2370
,
22 mai 1872
affiche
Déclaration du conseil municipal sur la fiscalité locale : affiche.
1Fi/3396
,
26 juin 1980
affiche
Octroi de Pantin, ordre de service : affiche.
1Fi/2218
,
1890
affiche
« Non à l´augmentation des impôts locaux ! Refus du préfet du vote du budget, participez au conseil municipal » : affiche.
1Fi/3140
,
28 février 1974
affiche